EARL NOUVELET
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 140 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 536 195, EARL NOUVELET est une société civile créée le 20 juillet 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 RUE GUELOCHE Witry-lès-Reims, 51420 Witry-les-Reims. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. ARMELLE NOUVELET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL NOUVELET
INSEE- Dénomination
- EARL NOUVELET
- SIREN
- 438 536 195
- SIRET (siège)
- 438 536 195 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR22438536195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 536 195
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 140 100 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 20 juillet 2001
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 19 RUE GUELOCHE Witry-lès-Reims, 51420, WITRY-LES-REIMS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL NOUVELET
La société a pour objet l'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.
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Finances de EARL NOUVELET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL NOUVELET
INSEEBODACCPersonne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société
Gérant
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL NOUVELET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51420 WITRY-LES-REIMSSiègeActif
438 536 195 00011 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL NOUVELET
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL NOUVELET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NOUVELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL NOUVELET. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 06 juin 2025 · N° 18/06020
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iNTERETS CIVILS
Décision du 22 novembre 2024 · N° 22/00189
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 décembre 2000 · N° 99-11.770
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 décembre 1993 · N° 90-20.934
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL NOUVELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL NOUVELET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Reims
Gérant : NOUVELET Armelle
- création
Date d'effet : 20 juillet 2001
Questions fréquentes sur EARL NOUVELET
Quel est le numéro SIREN de EARL NOUVELET ?
Le numéro SIREN de EARL NOUVELET est 438 536 195. Le SIRET de son siège social est 438 536 195 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22438536195.
Qui dirige EARL NOUVELET ?
EARL NOUVELET est dirigée par ARMELLE NOUVELET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL NOUVELET ?
Le siège social de EARL NOUVELET est situé 19 RUE GUELOCHE Witry-lès-Reims, 51420 Witry-les-Reims.
EARL NOUVELET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL NOUVELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL NOUVELET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NOUVELET.
Combien de salariés compte EARL NOUVELET ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL NOUVELET emploie 1 ou 2 salariés.
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