CheckersProcédures

EARL OSIRIS

Active
Siren423 514 413Société civile45340 BEAUNE-LA-ROLANDECréée le 19 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EARL OSIRIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juillet 1999, identifiée par le SIREN 423 514 413. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pas de Chantecoq Marcilly Marcilly, 45340 Beaune-la-Rolande. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. GUILLAUME BISSONNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL OSIRIS

Dénomination
EARL OSIRIS
SIREN
423 514 413
SIRET (siège)
423 514 413 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03423514413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 514 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 octobre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
19 juillet 1999
Siège social
4 PAS DE CHANTECOQ MARCILLY MARCILLY, 45340, BEAUNE-LA-ROLANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL OSIRIS

Exploitation agricole

Finances de EARL OSIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL OSIRIS

GB

GUILLAUME BISSONNET

Gérant

Anciens dirigeants (2)

GB

Gerard, Raymond, Paul Bissonnet,

Gérant · jusqu'à juillet 2022

L

Leprince

Gérant · de août 2016 à juillet 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL OSIRIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45340 BEAUNE-LA-ROLANDESiègeActif

    423 514 413 00016 · ouvert le 10 juin 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL OSIRIS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 octobre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 20 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 1999

  • Acte

Comptes annuels de EARL OSIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL OSIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL OSIRIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Gérant partant : Bissonnet, Gerard, Raymond, Paul

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Gérant partant : Leprince, nom d'usage : Bissonnet, Martine

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    nomination du Gérant : Leprince, nom d'usage : Bissonnet, Martine, nomination du Gérant : Bissonnet, Guillaume

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 1999

Questions fréquentes sur EARL OSIRIS

Quel est le numéro SIREN de EARL OSIRIS ?

Le numéro SIREN de EARL OSIRIS est 423 514 413. Le SIRET de son siège social est 423 514 413 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03423514413.

Qui dirige EARL OSIRIS ?

EARL OSIRIS est dirigée par GUILLAUME BISSONNET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL OSIRIS ?

Le siège social de EARL OSIRIS est situé 4 Pas de Chantecoq Marcilly Marcilly, 45340 Beaune-la-Rolande.

EARL OSIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL OSIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL OSIRIS.

Entreprises similaires

Même activité à Beaune-la-Rolande

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Beaune-la-Rolande

Entreprises du même secteur à Beaune-la-Rolande

Entreprises à Beaune-la-Rolande

Toutes les entreprises à Beaune-la-Rolande