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EARL PAPIN

Active
Siren381 990 068Société civile49230 SèvremoineCréée le 23 mai 1991

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
45,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 990 068, EARL PAPIN est une société civile créée le 23 mai 1991. Son siège social est situé 5 La Sauzaie (Tillières), 49230 Sèvremoine. EARL PAPIN relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par JEAN-YVES PAPIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL PAPIN

Dénomination
EARL PAPIN
SIREN
381 990 068
SIRET (siège)
381 990 068 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91381990068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 990 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
23 mai 1991
Siège social
5 La Sauzaie (Tillières), 49230, Sèvremoine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL PAPIN

Activités réputées agricoles et principalement élevage de vaches laitières

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Finances de EARL PAPIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PAPIN

JP

JEAN-YVES PAPIN

Gérant

En poste depuis juin 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL PAPIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49230 SèvremoineSiègeActif

    381 990 068 00011 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL PAPIN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de EARL PAPIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PAPIN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PAPIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Liquidateur : PAPIN Jean-Yves

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : PAPIN Jean-Yves

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1991

Questions fréquentes sur EARL PAPIN

Quel est le numéro SIREN de EARL PAPIN ?

Le numéro SIREN de EARL PAPIN est 381 990 068. Le SIRET de son siège social est 381 990 068 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91381990068.

Qui dirige EARL PAPIN ?

EARL PAPIN est dirigée par JEAN-YVES PAPIN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL PAPIN ?

Le siège social de EARL PAPIN est situé 5 La Sauzaie (Tillières), 49230 Sèvremoine.

EARL PAPIN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PAPIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PAPIN.