EARL PASCAL DE SALIERES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 405 327 255, EARL PASCAL DE SALIERES est une société civile créée le 13 mai 1996. Son siège social est situé 535 Salieres, 26150 Die. EARL PASCAL DE SALIERES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CHRISTOPHE PASCAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL PASCAL DE SALIERES
INSEE- Dénomination
- EARL PASCAL DE SALIERES
- SIREN
- 405 327 255
- SIRET (siège)
- 405 327 255 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59405327255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 327 255
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 13 mai 1996
- Siège social
- 535 SALIERES , 26150, DIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PASCAL DE SALIERES
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INSEEÉtablissements de EARL PASCAL DE SALIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26150 DIESiègeActif
405 327 255 00015 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL PASCAL DE SALIERES
INPIConformité de EARL PASCAL DE SALIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PASCAL DE SALIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL PASCAL DE SALIERES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PASCAL DE SALIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PASCAL DE SALIERES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mai 1996
Questions fréquentes sur EARL PASCAL DE SALIERES
Quel est le numéro SIREN de EARL PASCAL DE SALIERES ?
Le numéro SIREN de EARL PASCAL DE SALIERES est 405 327 255. Le SIRET de son siège social est 405 327 255 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59405327255.
Qui dirige EARL PASCAL DE SALIERES ?
EARL PASCAL DE SALIERES est dirigée par CHRISTOPHE PASCAL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PASCAL DE SALIERES ?
Le siège social de EARL PASCAL DE SALIERES est situé 535 Salieres, 26150 Die.
EARL PASCAL DE SALIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PASCAL DE SALIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PASCAL DE SALIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PASCAL DE SALIERES.
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