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EARL PASCAL JEAN-YVES

Active
Siren441 397 254Société civile38730 VALENCOGNECréée le 09 avril 2002

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL PASCAL JEAN-YVES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 397 254. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Rte de Vachonniere, 38730 Valencogne. EARL PASCAL JEAN-YVES relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par JEAN PASCAL, gérant.

Fiche d'identité de EARL PASCAL JEAN-YVES

Dénomination
EARL PASCAL JEAN-YVES
SIREN
441 397 254
SIRET (siège)
441 397 254 00018
N° TVA intracommunautaire
FR57441397254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 397 254
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
09 avril 2002
Siège social
17 RTE DE VACHONNIERE , 38730, VALENCOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL PASCAL JEAN-YVES

ELEVAGE DE BOVINS

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Finances de EARL PASCAL JEAN-YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PASCAL JEAN-YVES

JP

JEAN PASCAL

Gérant

Depuis la création (09 avril 2002) · 24 ans

Établissements de EARL PASCAL JEAN-YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38730 VALENCOGNESiègeActif

    441 397 254 00018 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL PASCAL JEAN-YVES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2004

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2002

  • Acte

Conformité de EARL PASCAL JEAN-YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PASCAL JEAN-YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL PASCAL JEAN-YVES. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PASCAL JEAN-YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PASCAL JEAN-YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2002

Questions fréquentes sur EARL PASCAL JEAN-YVES

Quel est le numéro SIREN de EARL PASCAL JEAN-YVES ?

Le numéro SIREN de EARL PASCAL JEAN-YVES est 441 397 254. Le SIRET de son siège social est 441 397 254 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57441397254.

Qui dirige EARL PASCAL JEAN-YVES ?

EARL PASCAL JEAN-YVES est dirigée par JEAN PASCAL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL PASCAL JEAN-YVES ?

Le siège social de EARL PASCAL JEAN-YVES est situé 17 Rte de Vachonniere, 38730 Valencogne.

EARL PASCAL JEAN-YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PASCAL JEAN-YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PASCAL JEAN-YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PASCAL JEAN-YVES.