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EARL PASCAL PERNOT

Active
Siren391 450 863Société civile70130 VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEYCréée le 24 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
33,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 450 863, EARL PASCAL PERNOT est une société civile créée le 24 juin 1993. Son siège social est situé Chez Mr Pernot Pascal, 70130 Vellexon-Queutrey-et-Vaudey. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. PASCAL PERNOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL PASCAL PERNOT

Dénomination
EARL PASCAL PERNOT
SIREN
391 450 863
SIRET (siège)
391 450 863 00025
N° TVA intracommunautaire
FR82391450863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 450 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
33 255 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
24 juin 1993
Siège social
CHEZ MR PERNOT PASCAL, 70130, VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL PASCAL PERNOT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de EARL PASCAL PERNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PASCAL PERNOT

PP

PASCAL PERNOT

Gérant

Depuis la création (24 juin 1993) · 33 ans

Établissements de EARL PASCAL PERNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70130 VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEYSiègeActif

    391 450 863 00025 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL PASCAL PERNOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 24 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de EARL PASCAL PERNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL PASCAL PERNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL PASCAL PERNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PASCAL PERNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL PASCAL PERNOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PASCAL PERNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL PASCAL PERNOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 1993

Questions fréquentes sur EARL PASCAL PERNOT

Quel est le numéro SIREN de EARL PASCAL PERNOT ?

Le numéro SIREN de EARL PASCAL PERNOT est 391 450 863. Le SIRET de son siège social est 391 450 863 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82391450863.

Qui dirige EARL PASCAL PERNOT ?

EARL PASCAL PERNOT est dirigée par PASCAL PERNOT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL PASCAL PERNOT ?

Le siège social de EARL PASCAL PERNOT est situé Chez Mr Pernot Pascal, 70130 Vellexon-Queutrey-et-Vaudey.

EARL PASCAL PERNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PASCAL PERNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PASCAL PERNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PASCAL PERNOT.

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