EARL PATTON EMMANUEL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 28,2 k€
EARL PATTON EMMANUEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 1991, identifiée par le SIREN 381 064 773. Elle est domiciliée 5 B av du Chateau, 70190 Bussieres. EARL PATTON EMMANUEL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par EMMANUEL PATTON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL PATTON EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- EARL PATTON EMMANUEL
- SIREN
- 381 064 773
- SIRET (siège)
- 381 064 773 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR55381064773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 064 773
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 28 203,07 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 04 mars 1991
- Siège social
- 5 B AV DU CHATEAU , 70190, BUSSIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PATTON EMMANUEL
Exploitation agricole
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Finances de EARL PATTON EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PATTON EMMANUEL
INSEEÉtablissements de EARL PATTON EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70190 BUSSIERESSiègeActif
381 064 773 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL PATTON EMMANUEL
INPIConformité de EARL PATTON EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PATTON EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL PATTON EMMANUEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PATTON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PATTON EMMANUEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1991-01-01
- création
Date d'effet : 04 mars 1991
Questions fréquentes sur EARL PATTON EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de EARL PATTON EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de EARL PATTON EMMANUEL est 381 064 773. Le SIRET de son siège social est 381 064 773 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55381064773.
Qui dirige EARL PATTON EMMANUEL ?
EARL PATTON EMMANUEL est dirigée par EMMANUEL PATTON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PATTON EMMANUEL ?
Le siège social de EARL PATTON EMMANUEL est situé 5 B av du Chateau, 70190 Bussieres.
EARL PATTON EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PATTON EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PATTON EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PATTON EMMANUEL.
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