EARL PATTON STEPHANE

Active

Siren382 479 616Société civile25390 FUANSCréée le 19 juillet 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 88,3 k€
Effectif: Non publié

EARL PATTON STEPHANE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juillet 1991, identifiée par le SIREN 382 479 616. Elle est domiciliée Fuans, 25390 Fuans. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. STEPHANE PATTON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL PATTON STEPHANE

INSEE

Dénomination: EARL PATTON STEPHANE
SIREN: 382 479 616
SIRET (siège): 382 479 616 00015
N° TVA intracommunautaire: FR58382479616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 479 616
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 88 252,74 €
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 19 juillet 1991
Siège social: FUANS, 25390, FUANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL PATTON STEPHANE

EXPLOITATION ET GESTION DES BIENS AGRICOLES

Finances de EARL PATTON STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL PATTON STEPHANE

INSEE

STEPHANE PATTON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de EARL PATTON STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25390 FUANSSiègeActif
382 479 616 00015 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL PATTON STEPHANE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 1998

Acte

Dépôt du 19 octobre 1995

Acte

Comptes annuels de EARL PATTON STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL PATTON STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL PATTON STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PATTON STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL PATTON STEPHANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PATTON STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL PATTON STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 19 juillet 1991

Questions fréquentes sur EARL PATTON STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de EARL PATTON STEPHANE ?

Le numéro SIREN de EARL PATTON STEPHANE est 382 479 616. Le SIRET de son siège social est 382 479 616 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58382479616.

Qui dirige EARL PATTON STEPHANE ?

EARL PATTON STEPHANE est dirigée par STEPHANE PATTON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL PATTON STEPHANE ?

Le siège social de EARL PATTON STEPHANE est situé Fuans, 25390 Fuans.