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EARL PATY

Active
Siren442 842 332Société civile45170 VILLEREAUCréée le 24 juillet 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
100 k€

EARL PATY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 842 332. Elle est domiciliée 9 rue de la Borde Chausson, 45170 Villereau. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BRUNO PATY, gérant.

Fiche d'identité de EARL PATY

Dénomination
EARL PATY
SIREN
442 842 332
SIRET (siège)
442 842 332 00011
N° TVA intracommunautaire
FR70442842332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 842 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
24 juillet 2002
Siège social
9 RUE DE LA BORDE CHAUSSON , 45170, VILLEREAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL PATY

Exploitation agricole

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Finances de EARL PATY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PATY

BP

BRUNO PATY

Gérant

Depuis la création (24 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de EARL PATY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45170 VILLEREAUSiègeActif

    442 842 332 00011 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL PATY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2002

  • Acte

Conformité de EARL PATY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PATY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

184 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PATY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PATY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PATY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2002-07-24 · Début d'activité : 2002-07-01

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2002

Questions fréquentes sur EARL PATY

Quel est le numéro SIREN de EARL PATY ?

Le numéro SIREN de EARL PATY est 442 842 332. Le SIRET de son siège social est 442 842 332 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70442842332.

Qui dirige EARL PATY ?

EARL PATY est dirigée par BRUNO PATY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL PATY ?

Le siège social de EARL PATY est situé 9 rue de la Borde Chausson, 45170 Villereau.

EARL PATY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PATY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PATY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PATY.

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