EARL PEILLARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 99,8 k€
EARL PEILLARD est une société civile immatriculée le 28 avril 1994 sous le numéro SIREN 394 947 907. Son siège social est situé 31 RUE GREGOIRE ROYER Dienville, 10500 Dienville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PIERRE PEILLARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL PEILLARD
INSEE- Dénomination
- EARL PEILLARD
- SIREN
- 394 947 907
- SIRET (siège)
- 394 947 907 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR82394947907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 947 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 99 780 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 28 avril 1994
- Siège social
- 31 RUE GREGOIRE ROYER Dienville, 10500, DIENVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL PEILLARD
Exploitation et gestion de tous biens agricoles et exercice de l'activité de location en meuble
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Finances de EARL PEILLARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PEILLARD
INSEEÉtablissements de EARL PEILLARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10500 DIENVILLESiègeActif
394 947 907 00025 · ouvert le 28 avril 1994 · NAF 0111Z
- 10500 DIENVILLEFermé
394 947 907 00017 · ouvert le 28 avril 1994 · NAF 011A
Documents juridiques de EARL PEILLARD
INPIConformité de EARL PEILLARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PEILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PEILLARD. Elles s'échelonnent de 1995 à 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 janvier 1998 · N° 95-12.520
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 juin 1995 · N° 93-17.868
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PEILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PEILLARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 1994
Questions fréquentes sur EARL PEILLARD
Quel est le numéro SIREN de EARL PEILLARD ?
Le numéro SIREN de EARL PEILLARD est 394 947 907. Le SIRET de son siège social est 394 947 907 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82394947907.
Qui dirige EARL PEILLARD ?
EARL PEILLARD est dirigée par PIERRE PEILLARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PEILLARD ?
Le siège social de EARL PEILLARD est situé 31 RUE GREGOIRE ROYER Dienville, 10500 Dienville.
EARL PEILLARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PEILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PEILLARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PEILLARD.
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