EARL PELLETAN
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 80,1 k€
EARL PELLETAN est une société civile immatriculée le 21 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 156 205. Son siège social est situé 3 ALL 3 Allée des Platanes, 17520 Archiac. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z). XAVIER PELLETAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL PELLETAN
INSEE- Dénomination
- EARL PELLETAN
- SIREN
- 441 156 205
- SIRET (siège)
- 441 156 205 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR45441156205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 156 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 septembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 80 100 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 21 mars 2002
- Siège social
- 3 ALL 3 Allée des Platanes , 17520, Archiac
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL PELLETAN
Exercice d'activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle. Sous location de biens dont les associés sont eux même locataires afin de faciliter la réalisation de l'objet social
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL PELLETAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PELLETAN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 juillet 2021
Gérant
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 juillet 2021
Gérant
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 juillet 2021
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de juillet 2021 à janvier 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL PELLETAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17520 ArchiacSiègeActif
441 156 205 00029 · ouvert le 08 février 2002 · NAF 0146Z
- 17520 ARCHIACFermé
441 156 205 00011 · ouvert le 08 février 2002 · NAF 0146Z
Documents juridiques de EARL PELLETAN
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL PELLETAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PELLETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
98 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PELLETAN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00609
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/01008
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 10 juin 2026 · N° 24/00984
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/01371
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 26 mai 2026 · N° 22/04307
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P13 Aud. civile prox 4
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/03230
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P18 Aud civile prox 9
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/03246
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00218
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tprxB/BAUXHABITATI
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00068
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 février 2026 · N° 25/01384
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
Décision du 10 février 2026 · N° 2026000587
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
Décision du 10 février 2026 · N° 2026000523
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
Décision du 10 février 2026 · N° 2026000475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
Décision du 10 février 2026 · N° 2026000273
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 février 2026 · N° 2025006825
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 février 2026 · N° 2025003220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 03 février 2026 · N° 2025006835
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 03 février 2026 · N° 2026000453
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/01228
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PELLETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PELLETAN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Gérant : PELLETAN Grégory ; Gérant : PELLETAN Julien ; Gérant : PELLETAN Xavier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant : PELLETAN Grégory ; Gérant : PELLETAN Marie-Christine ; Gérant : PELLETAN Julien ; Gérant : PELLETAN Xavier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Co-gérant : PELLETAN Jean-Claude Co-gérant : PEROT Marie-Christine Co-gérant : PELLETAN Xavier Co-gérant : PELLETAN Grégory Co-gérant : PELLETAN Julien
- création
Date d'effet : 21 mars 2002
Questions fréquentes sur EARL PELLETAN
Quel est le numéro SIREN de EARL PELLETAN ?
Le numéro SIREN de EARL PELLETAN est 441 156 205. Le SIRET de son siège social est 441 156 205 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45441156205.
Qui dirige EARL PELLETAN ?
EARL PELLETAN est dirigée par XAVIER PELLETAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL PELLETAN ?
Le siège social de EARL PELLETAN est situé 3 ALL 3 Allée des Platanes, 17520 Archiac.
EARL PELLETAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PELLETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PELLETAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PELLETAN.
Entreprises similaires
Même activité (élevage de porcins), en France
- KERJEAN29670 TauleCA 12,0 M€
- ETS MASSARD01540 VonnasCA 29,2 M€
- PEN AR LAN SA35170 BruzCA 0 €
- AIRPORC74000 AnnecyCA 31,8 M€
- AXIOM37310 Azay-sur-IndreCA 13,5 M€
- HYPOR FRANCE22440 PloufraganCA 17,1 M€
- SCEA DOMAINE DE GALABEN33138 Lanton
- EARL ELEVAGE ALLABOUVETTE69330 Pusignan
- Société Civile d'Exploitation Agricole des 3 ROIS59122 Hondschoote
- LEVEAU28330 Coudray-au-PercheCA 2,1 M€
