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EARL PELTIER

Active
Siren387 668 320Société civile91580 VILLECONINCréée le 05 juin 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
175 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 668 320, EARL PELTIER est une société civile créée le 5 juin 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme du Fresne, 91580 Villeconin. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PELTIER LOUIS GUY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL PELTIER

Dénomination
EARL PELTIER
SIREN
387 668 320
SIRET (siège)
387 668 320 00014
N° TVA intracommunautaire
FR95387668320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 668 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
175 316,37 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 juin 1992
Siège social
FERME DU FRESNE , 91580, VILLECONIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL PELTIER

Polyculture

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Finances de EARL PELTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PELTIER

P

PELTIER LOUIS GUY

Gérant

Depuis la création (05 juin 1992) · 34 ans

Établissements de EARL PELTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91580 VILLECONINSiègeActif

    387 668 320 00014 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL PELTIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 1996

  • Acte

Conformité de EARL PELTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PELTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PELTIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PELTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PELTIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 1992

Questions fréquentes sur EARL PELTIER

Quel est le numéro SIREN de EARL PELTIER ?

Le numéro SIREN de EARL PELTIER est 387 668 320. Le SIRET de son siège social est 387 668 320 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95387668320.

Qui dirige EARL PELTIER ?

EARL PELTIER est dirigée par PELTIER LOUIS GUY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL PELTIER ?

Le siège social de EARL PELTIER est situé Ferme du Fresne, 91580 Villeconin.

EARL PELTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PELTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PELTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PELTIER.

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