EARL PETIT SYLVAIN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 15,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 904 113, EARL PETIT SYLVAIN est une société civile créée le 26 février 1996. Son siège social est situé 15 rue de la Mairie, 78980 Le Tertre-Saint-Denis. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEROME PETIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL PETIT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- EARL PETIT SYLVAIN
- SIREN
- 403 904 113
- SIRET (siège)
- 403 904 113 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR88403904113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 904 113
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 février 1996
- Siège social
- 15 RUE DE LA MAIRIE , 78980, LE TERTRE-SAINT-DENIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PETIT SYLVAIN
Agriculture
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Finances de EARL PETIT SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PETIT SYLVAIN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2019
PETIT SYLVAIN
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL PETIT SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78980 LE TERTRE-SAINT-DENISSiègeActif
403 904 113 00012 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL PETIT SYLVAIN
INPIConformité de EARL PETIT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PETIT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL PETIT SYLVAIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PETIT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PETIT SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Gérant : PETIT Jérôme Yves Jacques
- création
Date d'effet : 26 février 1996
Questions fréquentes sur EARL PETIT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de EARL PETIT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de EARL PETIT SYLVAIN est 403 904 113. Le SIRET de son siège social est 403 904 113 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88403904113.
Qui dirige EARL PETIT SYLVAIN ?
EARL PETIT SYLVAIN est dirigée par JEROME PETIT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL PETIT SYLVAIN ?
Le siège social de EARL PETIT SYLVAIN est situé 15 rue de la Mairie, 78980 Le Tertre-Saint-Denis.
EARL PETIT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PETIT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PETIT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PETIT SYLVAIN.
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