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EARL PETIT SYLVAIN

Active
Siren403 904 113Société civile78980 LE TERTRE-SAINT-DENISCréée le 26 février 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
15,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 904 113, EARL PETIT SYLVAIN est une société civile créée le 26 février 1996. Son siège social est situé 15 rue de la Mairie, 78980 Le Tertre-Saint-Denis. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEROME PETIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL PETIT SYLVAIN

Dénomination
EARL PETIT SYLVAIN
SIREN
403 904 113
SIRET (siège)
403 904 113 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88403904113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 904 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
26 février 1996
Siège social
15 RUE DE LA MAIRIE , 78980, LE TERTRE-SAINT-DENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL PETIT SYLVAIN

Agriculture

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Finances de EARL PETIT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PETIT SYLVAIN

JP

JEROME PETIT

Gérant

En poste depuis novembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2019

P

PETIT SYLVAIN

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL PETIT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78980 LE TERTRE-SAINT-DENISSiègeActif

    403 904 113 00012 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL PETIT SYLVAIN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 26 février 1996

  • Acte

Conformité de EARL PETIT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PETIT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL PETIT SYLVAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PETIT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PETIT SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant : PETIT Jérôme Yves Jacques

  1. création

    Date d'effet : 26 février 1996

Questions fréquentes sur EARL PETIT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de EARL PETIT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de EARL PETIT SYLVAIN est 403 904 113. Le SIRET de son siège social est 403 904 113 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88403904113.

Qui dirige EARL PETIT SYLVAIN ?

EARL PETIT SYLVAIN est dirigée par JEROME PETIT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL PETIT SYLVAIN ?

Le siège social de EARL PETIT SYLVAIN est situé 15 rue de la Mairie, 78980 Le Tertre-Saint-Denis.

EARL PETIT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PETIT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PETIT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PETIT SYLVAIN.

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