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EARL PETITJEAN

Active
Siren520 774 043Société civile88500 OELLEVILLECréée le 08 mars 2010

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions171 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
200 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 774 043, EARL PETITJEAN est une société civile créée le 8 mars 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 200 rue Clement de Boulay, 88500 Oelleville. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). GERARD PETITJEAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL PETITJEAN

Dénomination
EARL PETITJEAN
SIREN
520 774 043
SIRET (siège)
520 774 043 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80520774043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 774 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
08 mars 2010
Siège social
200 RUE CLEMENT DE BOULAY , 88500, OELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL PETITJEAN

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural

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Finances de EARL PETITJEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PETITJEAN

GP

GERARD PETITJEAN

Gérant

Depuis la création (08 mars 2010) · 16 ans

PP

PHILIPPE PETITJEAN

Gérant

En poste depuis août 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 août 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL PETITJEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88500 OELLEVILLESiègeActif

    520 774 043 00019 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL PETITJEAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2010

  • Acte

Conformité de EARL PETITJEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PETITJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

171 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PETITJEAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PETITJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PETITJEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant : PETITJEAN Philippe, Marcel, Hilaire

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-08 · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2010

Questions fréquentes sur EARL PETITJEAN

Quel est le numéro SIREN de EARL PETITJEAN ?

Le numéro SIREN de EARL PETITJEAN est 520 774 043. Le SIRET de son siège social est 520 774 043 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80520774043.

Qui dirige EARL PETITJEAN ?

EARL PETITJEAN est dirigée par GERARD PETITJEAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL PETITJEAN ?

Le siège social de EARL PETITJEAN est situé 200 rue Clement de Boulay, 88500 Oelleville.

EARL PETITJEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PETITJEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PETITJEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PETITJEAN.

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