EARL PETITJEAN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 319 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 940 014 558, EARL PETITJEAN est une société civile créée le 10 février 2025. Son siège social est situé 1 IMP les Parelles, 23600 Saint-Marien. EARL PETITJEAN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). SEBASTIEN PETITJEAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL PETITJEAN
INSEE- Dénomination
- EARL PETITJEAN
- SIREN
- 940 014 558
- SIRET (siège)
- 940 014 558 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR31940014558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 014 558
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 319 300 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 10 février 2025
- Siège social
- 1 IMP les Parelles, 23600, Saint-Marien
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL PETITJEAN
ELEVAGE BOVIN
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL PETITJEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PETITJEAN
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL PETITJEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23600 Saint-MarienSiègeActif
940 014 558 00016 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL PETITJEAN
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL PETITJEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PETITJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
171 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PETITJEAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 B
Décision du 27 août 2026 · N° 17/06206
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
Décision du 25 août 2026 · N° 2026003223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
Décision du 25 août 2026 · N° 2025004892
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
Décision du 25 août 2026 · N° 2026003217
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 19 août 2026 · N° 25/00786
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 13 août 2026 · N° 25/00526
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 13 août 2026 · N° 24/00171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERE GREFFE
Décision du 04 août 2026 · N° 2026003189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2025004102
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2025003503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 15 juillet 2026 · N° 24/00709
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/00664
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00067
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00657
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 copropriété
Décision du 23 juin 2026 · N° 24/03102
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00646
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026001874
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026001811
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PETITJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PETITJEAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 février 2025
Questions fréquentes sur EARL PETITJEAN
Quel est le numéro SIREN de EARL PETITJEAN ?
Le numéro SIREN de EARL PETITJEAN est 940 014 558. Le SIRET de son siège social est 940 014 558 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31940014558.
Qui dirige EARL PETITJEAN ?
EARL PETITJEAN est dirigée par SEBASTIEN PETITJEAN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PETITJEAN ?
Le siège social de EARL PETITJEAN est situé 1 IMP les Parelles, 23600 Saint-Marien.
EARL PETITJEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PETITJEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PETITJEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PETITJEAN.
Entreprises similaires
Même activité (élevage d'autres bovins et de buffles), en France
- DENKAVIT FRANCE49260 Montreuil-BellayCA 268 M€
- DOMAINE DES ETOILES16310 MassignacCA 1,8 M€
- USINE DU MARIN97290 Le MarinCA 1,5 M€
- DOMAINE DE LA BROUSSE14670 Saint-SamsonCA 44,5 k€
- GFA PENOT-LA BACHELLERIE87190 Magnac-Laval
- FERME DE LA VALETTE - PERIGORD24510 Saint-Felix-de-VilladeixCA 89,0 k€
- SCEA DE LA CERE15130 Arpajon-sur-Cere
- SCEA CAMP ST PEYRE46130 Bretenoux
- SCEA LES PLANTES71490 Saint-Jean-de-Trezy
- FERME CESAREE97355 Macouria
Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles
Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z
Entreprises à Saint-Marien
Toutes les entreprises à Saint-Marien
Exportez toutes les entreprises « Élevage d'autres bovins et de buffles » de la Creuse en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
