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EARL PETITOT

Active
Siren379 089 154Société civile21120 SpoyCréée le 04 septembre 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
127 k€

EARL PETITOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 1990, identifiée par le SIREN 379 089 154. Elle est domiciliée FRM de Treige, 21120 Spoy. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par MIREILLE PETITOT, gérant.

Fiche d'identité de EARL PETITOT

Dénomination
EARL PETITOT
SIREN
379 089 154
SIRET (siège)
379 089 154 00015
N° TVA intracommunautaire
FR92379089154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 089 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
127 447,38 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 septembre 1990
Siège social
FRM de Treige, 21120, Spoy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL PETITOT

Exploitation et gestion de biens agricoles.

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Finances de EARL PETITOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PETITOT

MP

MIREILLE PETITOT

Gérant

En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2026

GL

Guillaume LAMBERT-PETITOT

Gérant

En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL PETITOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 SpoySiègeActif

    379 089 154 00015 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL PETITOT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1993

  • Acte

Conformité de EARL PETITOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PETITOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PETITOT. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PETITOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PETITOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : PETITOT Mireille Christiane ; Gérant : LAMBERT-PETITOT Guillaume, Thomas

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 1990

Questions fréquentes sur EARL PETITOT

Quel est le numéro SIREN de EARL PETITOT ?

Le numéro SIREN de EARL PETITOT est 379 089 154. Le SIRET de son siège social est 379 089 154 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92379089154.

Qui dirige EARL PETITOT ?

EARL PETITOT est dirigée par MIREILLE PETITOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL PETITOT ?

Le siège social de EARL PETITOT est situé FRM de Treige, 21120 Spoy.

EARL PETITOT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PETITOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PETITOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PETITOT.

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