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EARL PEUGNET

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Siren400 116 836Société civile14420 BONS-TASSILLYCréée le 01 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
105 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 116 836, EARL PEUGNET est une société civile créée le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bons-Tassilly (14420). EARL PEUGNET relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DIDIER PEUGNET, gérant.

Fiche d'identité de EARL PEUGNET

Dénomination
EARL PEUGNET
SIREN
400 116 836
SIRET (siège)
400 116 836 00018
N° TVA intracommunautaire
FR61400116836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 116 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
105 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
, 14420, BONS-TASSILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL PEUGNET

Mise en valeur d'une exploitation agricole

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Finances de EARL PEUGNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PEUGNET

DP

DIDIER PEUGNET

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de EARL PEUGNET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14420 BONS-TASSILLYSiègeActif

    400 116 836 00018 · ouvert le 04 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL PEUGNET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2014

  • Acte

Dépôt du 07 février 1997

  • Acte

Dépôt du 03 mars 1995

  • Acte

Conformité de EARL PEUGNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PEUGNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PEUGNET. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PEUGNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PEUGNET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL PEUGNET

Quel est le numéro SIREN de EARL PEUGNET ?

Le numéro SIREN de EARL PEUGNET est 400 116 836. Le SIRET de son siège social est 400 116 836 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61400116836.

Qui dirige EARL PEUGNET ?

EARL PEUGNET est dirigée par DIDIER PEUGNET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL PEUGNET ?

Le siège social de EARL PEUGNET est situé à Bons-Tassilly (14420).

EARL PEUGNET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PEUGNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PEUGNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PEUGNET.

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