EARL PEUGNET
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 372 k€
EARL PEUGNET est une société civile immatriculée le 25 juillet 2002 sous le numéro SIREN 441 416 963. Son siège social est situé 2 rue Corne, 80400 Esmery-Hallon. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ARNAUD PEUGNET, gérant.
Fiche d'identité de EARL PEUGNET
INSEE- Dénomination
- EARL PEUGNET
- SIREN
- 441 416 963
- SIRET (siège)
- 441 416 963 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR14441416963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 416 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 372 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 25 juillet 2002
- Siège social
- 2 RUE CORNE , 80400, ESMERY-HALLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PEUGNET
activités agricoles activités agricoles
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Finances de EARL PEUGNET
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INSEEÉtablissements de EARL PEUGNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80400 ESMERY-HALLONSiègeActif
441 416 963 00011 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL PEUGNET
INPIConformité de EARL PEUGNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PEUGNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PEUGNET. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 04 août 2025 · N° 2025049037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 04 août 2025 · N° 2025049036
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 04 août 2025 · N° 2025049035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 04 août 2025 · N° 2025049034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 04 août 2025 · N° 2025049033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 04 août 2025 · N° 2025049032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 04 août 2025 · N° 2025049031
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 2018 · N° 16-26.086
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PEUGNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PEUGNET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 juillet 2002
Questions fréquentes sur EARL PEUGNET
Quel est le numéro SIREN de EARL PEUGNET ?
Le numéro SIREN de EARL PEUGNET est 441 416 963. Le SIRET de son siège social est 441 416 963 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14441416963.
Qui dirige EARL PEUGNET ?
EARL PEUGNET est dirigée par ARNAUD PEUGNET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PEUGNET ?
Le siège social de EARL PEUGNET est situé 2 rue Corne, 80400 Esmery-Hallon.
EARL PEUGNET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PEUGNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PEUGNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PEUGNET.
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