EARL PIERRE ARNAUD
Fermée0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 255 737, EARL PIERRE ARNAUD est une société civile créée le 22 septembre 1994. Elle est domiciliée DOM Domaine de la Métairie Neuve Laure-Minervois, 11800 Trèbes. EARL PIERRE ARNAUD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par PIERRE ARNAUD en qualité de liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 septembre 2017.
Fiche d'identité de EARL PIERRE ARNAUD
INSEE- Dénomination
- EARL PIERRE ARNAUD
- SIREN
- 398 255 737
- SIRET (siège)
- 398 255 737 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84398255737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 255 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 22 septembre 1994
- Date de radiation
- 19 septembre 2017
- Siège social
- DOM Domaine de la Métairie Neuve Laure-Minervois, 11800, Trèbes
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de EARL PIERRE ARNAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PIERRE ARNAUD
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juin 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL PIERRE ARNAUD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11800 TrèbesSiègeFermé
398 255 737 00015 · ouvert le 31 août 1994 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL PIERRE ARNAUD
INPIConformité de EARL PIERRE ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PIERRE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de EARL PIERRE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PIERRE ARNAUD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 19 septembre 2017
Marques déposées par EARL PIERRE ARNAUD
INPIEARL PIERRE ARNAUD est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCHATEAU PRATMAJOU PIERRE ARNAUD
N° 3682697 · Déposée le 08 octobre 2009 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 08 octobre 2019
- Marque expiréeCHATEAU PRATMAJOU PIERRE ARNAUD
N° 97686638 · Déposée le 10 juillet 1997 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 10 juillet 2007
- Marque expiréeCHATEAU PRATMAJOU-ARNAUD
N° 1645859 · Déposée le 27 octobre 1989 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 27 octobre 2009
- Marque expiréeDOMAINE LA METAIRIE NEUVE
N° 1557534 · Déposée le 27 octobre 1989 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 27 octobre 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL PIERRE ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de EARL PIERRE ARNAUD ?
Le numéro SIREN de EARL PIERRE ARNAUD est 398 255 737. Le SIRET de son siège social est 398 255 737 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84398255737.
Qui dirige EARL PIERRE ARNAUD ?
EARL PIERRE ARNAUD est dirigée par PIERRE ARNAUD, liquidateur.
Où se situe le siège social de EARL PIERRE ARNAUD ?
Le siège social de EARL PIERRE ARNAUD est situé DOM Domaine de la Métairie Neuve Laure-Minervois, 11800 Trèbes.
EARL PIERRE ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Non, EARL PIERRE ARNAUD n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 septembre 2017.
EARL PIERRE ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PIERRE ARNAUD.
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