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EARL PIERRE ARNAUD

Fermée
Siren398 255 737Société civile11800 TrèbesRadiée le 19 septembre 2017

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 255 737, EARL PIERRE ARNAUD est une société civile créée le 22 septembre 1994. Elle est domiciliée DOM Domaine de la Métairie Neuve Laure-Minervois, 11800 Trèbes. EARL PIERRE ARNAUD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par PIERRE ARNAUD en qualité de liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 septembre 2017.

Fiche d'identité de EARL PIERRE ARNAUD

Dénomination
EARL PIERRE ARNAUD
SIREN
398 255 737
SIRET (siège)
398 255 737 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84398255737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 255 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
22 septembre 1994
Date de radiation
19 septembre 2017
Siège social
DOM Domaine de la Métairie Neuve Laure-Minervois, 11800, Trèbes
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de EARL PIERRE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PIERRE ARNAUD

PA

PIERRE ARNAUD

Liquidateur

En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juin 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL PIERRE ARNAUD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11800 TrèbesSiègeFermé

    398 255 737 00015 · ouvert le 31 août 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL PIERRE ARNAUD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Conformité de EARL PIERRE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PIERRE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EARL PIERRE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PIERRE ARNAUD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Liquidateur : ARNAUD Pierre, Jean, paul

  1. radiation

    Date d'effet : 19 septembre 2017

Marques déposées par EARL PIERRE ARNAUD

EARL PIERRE ARNAUD est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU PRATMAJOU PIERRE ARNAUD

    N° 3682697 · Déposée le 08 octobre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 08 octobre 2019

  • CHATEAU PRATMAJOU PIERRE ARNAUD

    N° 97686638 · Déposée le 10 juillet 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 10 juillet 2007

  • CHATEAU PRATMAJOU-ARNAUD

    N° 1645859 · Déposée le 27 octobre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 27 octobre 2009

  • DOMAINE LA METAIRIE NEUVE

    N° 1557534 · Déposée le 27 octobre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 27 octobre 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL PIERRE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de EARL PIERRE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de EARL PIERRE ARNAUD est 398 255 737. Le SIRET de son siège social est 398 255 737 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84398255737.

Qui dirige EARL PIERRE ARNAUD ?

EARL PIERRE ARNAUD est dirigée par PIERRE ARNAUD, liquidateur.

Où se situe le siège social de EARL PIERRE ARNAUD ?

Le siège social de EARL PIERRE ARNAUD est situé DOM Domaine de la Métairie Neuve Laure-Minervois, 11800 Trèbes.

EARL PIERRE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Non, EARL PIERRE ARNAUD n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 septembre 2017.

EARL PIERRE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PIERRE ARNAUD.