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EARL PITOISET

Active
Siren453 407 637Société civile21580 FRAIGNOT-ET-VESVROTTECréée le 07 mai 2004

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
175 k€

EARL PITOISET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 407 637. Elle est domiciliée à Fraignot-et-Vesvrotte (21580). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). VINCENT PITOISET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL PITOISET

Dénomination
EARL PITOISET
SIREN
453 407 637
SIRET (siège)
453 407 637 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71453407637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 407 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
175 300 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 mai 2004
Siège social
, 21580, FRAIGNOT-ET-VESVROTTE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL PITOISET

l'exploitation et la gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés

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Finances de EARL PITOISET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PITOISET

VP

VINCENT PITOISET

Gérant

Depuis la création (07 mai 2004) · 22 ans

Établissements de EARL PITOISET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21580 FRAIGNOT-ET-VESVROTTESiègeActif

    453 407 637 00017 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL PITOISET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 09 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 février 2019

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2004

  • Acte

Conformité de EARL PITOISET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PITOISET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL PITOISET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PITOISET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PITOISET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2004-05-07 · Début d'activité : 2004-02-01

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2004

Questions fréquentes sur EARL PITOISET

Quel est le numéro SIREN de EARL PITOISET ?

Le numéro SIREN de EARL PITOISET est 453 407 637. Le SIRET de son siège social est 453 407 637 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71453407637.

Qui dirige EARL PITOISET ?

EARL PITOISET est dirigée par VINCENT PITOISET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL PITOISET ?

Le siège social de EARL PITOISET est situé à Fraignot-et-Vesvrotte (21580).

EARL PITOISET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PITOISET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PITOISET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PITOISET.