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EARL PONCELET

Active
Siren379 164 783Société civile08310 MACHAULTCréée le 24 septembre 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions124 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
215 k€

EARL PONCELET est une société civile immatriculée le 24 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 164 783. Son siège social est situé 1 Pro des Tilleuls, 08310 Machault. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DAMIEN PONCELET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL PONCELET

Dénomination
EARL PONCELET
SIREN
379 164 783
SIRET (siège)
379 164 783 00027
N° TVA intracommunautaire
FR96379164783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 164 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
215 070 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
24 septembre 1990
Siège social
1 PRO DES TILLEULS , 08310, MACHAULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL PONCELET

Exploitation agricole

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Finances de EARL PONCELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PONCELET

DP

DAMIEN PONCELET

Gérant

Depuis la création (24 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de EARL PONCELET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 08310 MACHAULTSiègeActif

    379 164 783 00027 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0111Z

  • 08310 MACHAULTFermé

    379 164 783 00019 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL PONCELET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1995

  • Acte

Conformité de EARL PONCELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PONCELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

124 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PONCELET. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PONCELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PONCELET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 1990

Questions fréquentes sur EARL PONCELET

Quel est le numéro SIREN de EARL PONCELET ?

Le numéro SIREN de EARL PONCELET est 379 164 783. Le SIRET de son siège social est 379 164 783 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96379164783.

Qui dirige EARL PONCELET ?

EARL PONCELET est dirigée par DAMIEN PONCELET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL PONCELET ?

Le siège social de EARL PONCELET est situé 1 Pro des Tilleuls, 08310 Machault.

EARL PONCELET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PONCELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PONCELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PONCELET.

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