EARL PONSAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 8,0 k€
EARL PONSAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2014, identifiée par le SIREN 800 952 517. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Semeacq Blachon, 64330 Mont-Disse. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). NICOLAS PONSAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL PONSAN
INSEE- Dénomination
- EARL PONSAN
- SIREN
- 800 952 517
- SIRET (siège)
- 800 952 517 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR44800952517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 952 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 mars 2014
- Siège social
- RTE DE SEMEACQ BLACHON , 64330, MONT-DISSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL PONSAN
Céréales
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Finances de EARL PONSAN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PONSAN
INSEEÉtablissements de EARL PONSAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 64330 MONT-DISSESiègeActif
800 952 517 00012 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0111Z
- 32400 RISCLEActif
800 952 517 00020 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 3511Z
Documents juridiques de EARL PONSAN
INPIConformité de EARL PONSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PONSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
132 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PONSAN. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PONSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PONSAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-17 · Début d'activité : 2014-01-01
- création
Date d'effet : 17 mars 2014
Questions fréquentes sur EARL PONSAN
Quel est le numéro SIREN de EARL PONSAN ?
Le numéro SIREN de EARL PONSAN est 800 952 517. Le SIRET de son siège social est 800 952 517 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44800952517.
Qui dirige EARL PONSAN ?
EARL PONSAN est dirigée par NICOLAS PONSAN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PONSAN ?
Le siège social de EARL PONSAN est situé Rte de Semeacq Blachon, 64330 Mont-Disse.
EARL PONSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PONSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PONSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PONSAN.
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