EARL PONSIN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 137 k€
EARL PONSIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 1993, identifiée par le SIREN 393 361 860. Elle est domiciliée 6 rue de la Mairie Mr Ponsin Noel, 08310 Aussonce. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BRUNO PONSIN, gérant.
Fiche d'identité de EARL PONSIN
INSEE- Dénomination
- EARL PONSIN
- SIREN
- 393 361 860
- SIRET (siège)
- 393 361 860 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR82393361860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 361 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 137 400 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 décembre 1993
- Siège social
- 6 RUE DE LA MAIRIE MR PONSIN NOEL, 08310, AUSSONCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PONSIN
Culture et élevage associés
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Finances de EARL PONSIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PONSIN
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL PONSIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08310 AUSSONCESiègeActif
393 361 860 00017 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL PONSIN
INPIConformité de EARL PONSIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PONSIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PONSIN. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 20 mai 2026 · N° 23/07160
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2025087515
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PONSIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PONSIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Co-gérant : PONSIN Bruno Gérant : PONSIN Didier
- création
Date d'effet : 14 décembre 1993
Questions fréquentes sur EARL PONSIN
Quel est le numéro SIREN de EARL PONSIN ?
Le numéro SIREN de EARL PONSIN est 393 361 860. Le SIRET de son siège social est 393 361 860 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82393361860.
Qui dirige EARL PONSIN ?
EARL PONSIN est dirigée par BRUNO PONSIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL PONSIN ?
Le siège social de EARL PONSIN est situé 6 rue de la Mairie Mr Ponsin Noel, 08310 Aussonce.
EARL PONSIN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PONSIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PONSIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PONSIN.
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