EARL POTIRON
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 144 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 535 122, EARL POTIRON est une société civile créée le 23 juillet 2001. Son siège social est situé 108 Les Hautes Places, 44540 Vallons-de-l'Erdre. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). FREDERIC POTIRON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL POTIRON
INSEE- Dénomination
- EARL POTIRON
- SIREN
- 438 535 122
- SIRET (siège)
- 438 535 122 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR04438535122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 535 122
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 144 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 23 juillet 2001
- Siège social
- 108 LES HAUTES PLACES , 44540, VALLONS-DE-L'ERDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL POTIRON
bovins et volailles
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Finances de EARL POTIRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL POTIRON
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 septembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL POTIRON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44540 VALLONS-DE-L'ERDRESiègeActif
438 535 122 00016 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL POTIRON
INPIConformité de EARL POTIRON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL POTIRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
67 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL POTIRON. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, ch1.3 JAF
Décision du 27 août 2026 · N° 24/06275
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Décision du 27 août 2026 · N° 24/05581
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Tribunal judiciaire, ch1.3 JAF
Décision du 27 août 2026 · N° 26/01002
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, ch1.3 JAF
Décision du 27 août 2026 · N° 23/05732
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, ch1.3 JAF
Décision du 27 août 2026 · N° 25/05632
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 11 août 2026 · N° 25/00358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 11 août 2026 · N° 25/00361
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 11 août 2026 · N° 25/00410
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00198
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00307
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00224
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00173
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00009
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00310
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00445
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00305
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/00476
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL POTIRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL POTIRON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant : POTIRON Frédéric Laurent Gérard.
- création
Date d'effet : 23 juillet 2001
Questions fréquentes sur EARL POTIRON
Quel est le numéro SIREN de EARL POTIRON ?
Le numéro SIREN de EARL POTIRON est 438 535 122. Le SIRET de son siège social est 438 535 122 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04438535122.
Qui dirige EARL POTIRON ?
EARL POTIRON est dirigée par FREDERIC POTIRON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL POTIRON ?
Le siège social de EARL POTIRON est situé 108 Les Hautes Places, 44540 Vallons-de-l'Erdre.
EARL POTIRON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL POTIRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL POTIRON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL POTIRON.
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