EARL PROUVOST
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 152 k€
EARL PROUVOST est une société civile immatriculée le 4 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 081 032. Le siège social de l'entreprise se trouve 129 Rte Nationale 29, 02120 Villers-les-Guise. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DENIS PROUVOST, gérant.
Fiche d'identité de EARL PROUVOST
INSEE- Dénomination
- EARL PROUVOST
- SIREN
- 382 081 032
- SIRET (siège)
- 382 081 032 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR25382081032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 081 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 juin 1991
- Siège social
- 129 RTE NATIONALE 29 , 02120, VILLERS-LES-GUISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PROUVOST
exercice d'activité agricole
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Finances de EARL PROUVOST
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PROUVOST
INSEEÉtablissements de EARL PROUVOST
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02120 VILLERS-LES-GUISESiègeActif
382 081 032 00015 · ouvert le 15 mai 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL PROUVOST
INPIConformité de EARL PROUVOST
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PROUVOST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PROUVOST. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPTG
Décision du 10 décembre 2025 · N° 25/09947
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 20 février 2025 · N° 23/02200
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 04
Décision du 15 décembre 2023 · N° 23/10072
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 mars 2023 · N° 21-24.047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 02 février 2023 · N° 21/05976
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mai 1990 · N° 88-16.323
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PROUVOST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PROUVOST
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 1991
Questions fréquentes sur EARL PROUVOST
Quel est le numéro SIREN de EARL PROUVOST ?
Le numéro SIREN de EARL PROUVOST est 382 081 032. Le SIRET de son siège social est 382 081 032 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25382081032.
Qui dirige EARL PROUVOST ?
EARL PROUVOST est dirigée par DENIS PROUVOST, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PROUVOST ?
Le siège social de EARL PROUVOST est situé 129 Rte Nationale 29, 02120 Villers-les-Guise.
EARL PROUVOST est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PROUVOST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PROUVOST est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PROUVOST.
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