EARL QUERCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EARL QUERCI est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2004, identifiée par le SIREN 452 685 183. Elle est domiciliée av des Lauriers, 20110 Propriano. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de EARL QUERCI
INSEE- Dénomination
- EARL QUERCI
- SIREN
- 452 685 183
- SIRET (siège)
- 452 685 183 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR77452685183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 685 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 15 mars 2004
- Siège social
- AV DES LAURIERS, 20110, PROPRIANO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL QUERCI
Culture de la vigne
Finances de EARL QUERCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL QUERCI
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de EARL QUERCI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 20110 PROPRIANOSiègeActif
452 685 183 00017 · ouvert le 15 mars 2004 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL QUERCI
INPIComptes annuels de EARL QUERCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL QUERCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL QUERCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL QUERCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL QUERCI. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 12 février 2026 · N° 23/01388
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH ECOCOM General
Décision du 19 décembre 2025 · N° 17/02614
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL QUERCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL QUERCI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 mars 2004
Questions fréquentes sur EARL QUERCI
Quel est le numéro SIREN de EARL QUERCI ?
Le numéro SIREN de EARL QUERCI est 452 685 183. Le SIRET de son siège social est 452 685 183 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77452685183.
Où se situe le siège social de EARL QUERCI ?
Le siège social de EARL QUERCI est situé av des Lauriers, 20110 Propriano.
EARL QUERCI est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL QUERCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL QUERCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL QUERCI.
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