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EARL QUESNEL

Active
Siren429 727 365Société civile87330 VAL D'ISSOIRECréée le 07 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EARL QUESNEL est une société civile immatriculée le 7 mars 2000 sous le numéro SIREN 429 727 365. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas Vergner Mezieres sur Issoire, 87330 Val d'Issoire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z. La direction est assurée par KEVIN QUESNEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL QUESNEL

Dénomination
EARL QUESNEL
SIREN
429 727 365
SIRET (siège)
429 727 365 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18429727365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 727 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
07 mars 2000
Siège social
MAS VERGNER MEZIERES SUR ISSOIRE, 87330, VAL D'ISSOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL QUESNEL

Polyculture élevage ovins

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Finances de EARL QUESNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL QUESNEL

KQ

KEVIN QUESNEL

Gérant

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 janvier 2018

Anciens dirigeants (1)

GQ

Georges, Robert, Marcel QUESNEL

Gérant · de décembre 2010 à janvier 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL QUESNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87330 VAL D'ISSOIRESiègeActif

    429 727 365 00018 · ouvert le 01 février 2000 · NAF 0145Z

Documents juridiques de EARL QUESNEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 12 août 2015

  • Acte

Dépôt du 10 août 2015

  • Acte

Dépôt du 10 août 2015

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2000

  • Acte

Comptes annuels de EARL QUESNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL QUESNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL QUESNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL QUESNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL QUESNEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général

    Décision du 26 août 2026 · N° 25/01793

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général

    Décision du 26 août 2026 · N° 25/01789

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général

    Décision du 26 août 2026 · N° 25/01760

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général

    Décision du 26 août 2026 · N° 25/03088

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général

    Décision du 26 août 2026 · N° 25/00956

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Ch.section D

    Décision du 14 août 2026 · N° 24/02556

    Prononce le divorce pour faute
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 06 août 2026 · N° 24/07479

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 06 août 2026 · N° 24/08658

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 06 août 2026 · N° 24/09446

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 06 août 2026 · N° 24/08560

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 06 août 2026 · N° 24/09416

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 06 août 2026 · N° 24/08520

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 06 août 2026 · N° 24/05725

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 06 août 2026 · N° 24/09514

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 06 août 2026 · N° 24/08619

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 06 août 2026 · N° 24/05665

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES

    Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00026

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Ch.section D

    Décision du 22 juillet 2026 · N° 23/01559

    Prononce le divorce accepté
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, pPP Référés

    Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00307

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, pPP Référés

    Décision du 17 juillet 2026 · N° 25/01986

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL QUESNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL QUESNEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Gérant : QUESNEL Kévin, Quentin, Georges

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Gérant : QUESNEL Georges, Robert, Marcel Gérant : QUESNEL Kévin, Quentin, Georges

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Gérant : QUESNEL Georges, Robert, Marcel Gérant : QUESNEL Kévin, Quentin, Georges

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Gérant(e) : QUESNEL Georges, Robert, Marcel

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2000

Questions fréquentes sur EARL QUESNEL

Quel est le numéro SIREN de EARL QUESNEL ?

Le numéro SIREN de EARL QUESNEL est 429 727 365. Le SIRET de son siège social est 429 727 365 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18429727365.

Qui dirige EARL QUESNEL ?

EARL QUESNEL est dirigée par KEVIN QUESNEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL QUESNEL ?

Le siège social de EARL QUESNEL est situé Mas Vergner Mezieres sur Issoire, 87330 Val d'Issoire.

EARL QUESNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL QUESNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL QUESNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL QUESNEL.

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