Checkers

EARL RAPHAEL YVES

Active
Siren423 393 461Société civile89210 CHAMPLOSTCréée le 02 juillet 1999

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
68,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 423 393 461, EARL RAPHAEL YVES est une société civile créée le 2 juillet 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Blanchisseurs, 89210 Champlost. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par YVES RAPHAEL, gérant.

Fiche d'identité de EARL RAPHAEL YVES

Dénomination
EARL RAPHAEL YVES
SIREN
423 393 461
SIRET (siège)
423 393 461 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24423393461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 393 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
68 144,71 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 juillet 1999
Siège social
12 RUE DES BLANCHISSEURS , 89210, CHAMPLOST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL RAPHAEL YVES

Exploitation de biens agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL RAPHAEL YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL RAPHAEL YVES

YR

YVES RAPHAEL

Gérant

Depuis la création (02 juillet 1999) · 27 ans

Établissements de EARL RAPHAEL YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89210 CHAMPLOSTSiègeActif

    423 393 461 00011 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL RAPHAEL YVES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 août 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 02 juillet 1999

  • Acte

Conformité de EARL RAPHAEL YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL RAPHAEL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL RAPHAEL YVES. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL RAPHAEL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL RAPHAEL YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1999

Questions fréquentes sur EARL RAPHAEL YVES

Quel est le numéro SIREN de EARL RAPHAEL YVES ?

Le numéro SIREN de EARL RAPHAEL YVES est 423 393 461. Le SIRET de son siège social est 423 393 461 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24423393461.

Qui dirige EARL RAPHAEL YVES ?

EARL RAPHAEL YVES est dirigée par YVES RAPHAEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL RAPHAEL YVES ?

Le siège social de EARL RAPHAEL YVES est situé 12 rue des Blanchisseurs, 89210 Champlost.

EARL RAPHAEL YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL RAPHAEL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL RAPHAEL YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL RAPHAEL YVES.