EARL RAPHAEL YVES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 68,1 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 423 393 461, EARL RAPHAEL YVES est une société civile créée le 2 juillet 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Blanchisseurs, 89210 Champlost. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par YVES RAPHAEL, gérant.
Fiche d'identité de EARL RAPHAEL YVES
INSEE- Dénomination
- EARL RAPHAEL YVES
- SIREN
- 423 393 461
- SIRET (siège)
- 423 393 461 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR24423393461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 393 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 68 144,71 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 02 juillet 1999
- Siège social
- 12 RUE DES BLANCHISSEURS , 89210, CHAMPLOST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL RAPHAEL YVES
Exploitation de biens agricoles
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Finances de EARL RAPHAEL YVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL RAPHAEL YVES
INSEEÉtablissements de EARL RAPHAEL YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89210 CHAMPLOSTSiègeActif
423 393 461 00011 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL RAPHAEL YVES
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL RAPHAEL YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL RAPHAEL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL RAPHAEL YVES. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 janvier 1993 · N° 91-14.217
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL RAPHAEL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL RAPHAEL YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 1999
Questions fréquentes sur EARL RAPHAEL YVES
Quel est le numéro SIREN de EARL RAPHAEL YVES ?
Le numéro SIREN de EARL RAPHAEL YVES est 423 393 461. Le SIRET de son siège social est 423 393 461 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24423393461.
Qui dirige EARL RAPHAEL YVES ?
EARL RAPHAEL YVES est dirigée par YVES RAPHAEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL RAPHAEL YVES ?
Le siège social de EARL RAPHAEL YVES est situé 12 rue des Blanchisseurs, 89210 Champlost.
EARL RAPHAEL YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL RAPHAEL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL RAPHAEL YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL RAPHAEL YVES.
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