EARL ROBERT ALAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 93,5 k€
- Effectif
- Non publié
EARL ROBERT ALAIN est une société civile immatriculée le 17 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 840 730. Son siège social est situé 6 rue du Renclos, 16200 Sigogne. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par ALAIN ROBERT, gérant.
Fiche d'identité de EARL ROBERT ALAIN
INSEE- Dénomination
- EARL ROBERT ALAIN
- SIREN
- 402 840 730
- SIRET (siège)
- 402 840 730 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR75402840730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 840 730
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 93 450 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 17 novembre 1995
- Siège social
- 6 RUE DU RENCLOS , 16200, SIGOGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ROBERT ALAIN
Exploitation agricole viticole
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Finances de EARL ROBERT ALAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ROBERT ALAIN
INSEEÉtablissements de EARL ROBERT ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16200 SIGOGNESiègeActif
402 840 730 00012 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL ROBERT ALAIN
INPIComptes annuels de EARL ROBERT ALAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ROBERT ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ROBERT ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROBERT ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ROBERT ALAIN. Elles s'échelonnent de 1995 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mai 1999 · N° 96-12.189
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1995 · N° 93-13.451
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ROBERT ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ROBERT ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 1995
Questions fréquentes sur EARL ROBERT ALAIN
Quel est le numéro SIREN de EARL ROBERT ALAIN ?
Le numéro SIREN de EARL ROBERT ALAIN est 402 840 730. Le SIRET de son siège social est 402 840 730 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75402840730.
Qui dirige EARL ROBERT ALAIN ?
EARL ROBERT ALAIN est dirigée par ALAIN ROBERT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ROBERT ALAIN ?
Le siège social de EARL ROBERT ALAIN est situé 6 rue du Renclos, 16200 Sigogne.
EARL ROBERT ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ROBERT ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ROBERT ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROBERT ALAIN.
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