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EARL ROGER DANIEL

Active
Siren381 871 482Société civile10360 ESSOYESCréée le 16 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

EARL ROGER DANIEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 1991, identifiée par le SIREN 381 871 482. Son siège social est situé rue de la Foret Essoyes, 10360 Essoyes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. FRANCOISE BILLETTE exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL ROGER DANIEL

Dénomination
EARL ROGER DANIEL
SIREN
381 871 482
SIRET (siège)
381 871 482 00026
N° TVA intracommunautaire
FR32381871482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 871 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
16 mai 1991
Siège social
RUE DE LA FORET ESSOYES, 10360, ESSOYES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL ROGER DANIEL

culture de la vigne

Finances de EARL ROGER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ROGER DANIEL

FB

FRANCOISE BILLETTE

Liquidateur

Anciens dirigeants (1)

FR

Francoise Marie-Thérèse ROGER

Liquidateur · de février 2022 à janvier 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ROGER DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10360 ESSOYESSiègeActif

    381 871 482 00026 · ouvert le 16 mai 1991 · NAF 0121Z

  • 10360 ESSOYESFermé

    381 871 482 00018 · ouvert le 16 mai 1991 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL ROGER DANIEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 25 mai 1999

  • Acte

Comptes annuels de EARL ROGER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ROGER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ROGER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROGER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ROGER DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROGER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ROGER DANIEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Liquidateur : ROGER Francoise Marie-Thérèse

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1991

Questions fréquentes sur EARL ROGER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de EARL ROGER DANIEL ?

Le numéro SIREN de EARL ROGER DANIEL est 381 871 482. Le SIRET de son siège social est 381 871 482 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32381871482.

Qui dirige EARL ROGER DANIEL ?

EARL ROGER DANIEL est dirigée par FRANCOISE BILLETTE, liquidateur.

Où se situe le siège social de EARL ROGER DANIEL ?

Le siège social de EARL ROGER DANIEL est situé rue de la Foret Essoyes, 10360 Essoyes.

EARL ROGER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ROGER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ROGER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROGER DANIEL.

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