EARL ROSPARS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 325 k€
- Effectif
- Non publié
EARL ROSPARS est une société civile immatriculée le 25 août 1997 sous le numéro SIREN 413 501 941. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 La Maison Neuve, 33570 Montagne. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. THOMAS ROSPARS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL ROSPARS
INSEE- Dénomination
- EARL ROSPARS
- SIREN
- 413 501 941
- SIRET (siège)
- 413 501 941 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92413501941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 501 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 325 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 25 août 1997
- Siège social
- 1 LA MAISON NEUVE , 33570, MONTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EARL ROSPARS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de EARL ROSPARS
l'exploitation la mise en en valeur et la gestion d'une propriété agricole et viticole en faire valoir direct ou par bail rural
Finances de EARL ROSPARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ROSPARS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à janvier 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL ROSPARS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33570 MONTAGNESiègeActif
413 501 941 00012 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL ROSPARS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL ROSPARS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ROSPARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ROSPARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROSPARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL ROSPARS. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 avril 1995 · N° 92-40.390
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ROSPARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ROSPARS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 août 1997
Questions fréquentes sur EARL ROSPARS
Quel est le numéro SIREN de EARL ROSPARS ?
Le numéro SIREN de EARL ROSPARS est 413 501 941. Le SIRET de son siège social est 413 501 941 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92413501941.
Qui dirige EARL ROSPARS ?
EARL ROSPARS est dirigée par THOMAS ROSPARS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ROSPARS ?
Le siège social de EARL ROSPARS est situé 1 La Maison Neuve, 33570 Montagne.
EARL ROSPARS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ROSPARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ROSPARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROSPARS.
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