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EARL ROSSIGNOL REGIS

Active
Siren494 645 971Société civile71490 TintryCréée le 05 mars 2007

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
66,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 645 971, EARL ROSSIGNOL REGIS est une société civile créée le 5 mars 2007. Elle est domiciliée 3 RTE de Bordiat, 71490 Tintry. EARL ROSSIGNOL REGIS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par REGIS ROSSIGNOL, gérant.

Fiche d'identité de EARL ROSSIGNOL REGIS

Dénomination
EARL ROSSIGNOL REGIS
SIREN
494 645 971
SIRET (siège)
494 645 971 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12494645971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 645 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
66 600 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
05 mars 2007
Siège social
3 RTE de Bordiat, 71490, Tintry
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ROSSIGNOL REGIS

L'Exploitation et la gestion de biens agricoles et activités commerciales accessoires

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Finances de EARL ROSSIGNOL REGIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ROSSIGNOL REGIS

RR

REGIS ROSSIGNOL

Gérant

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 janvier 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ROSSIGNOL REGIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71490 TintrySiègeActif

    494 645 971 00016 · ouvert le 15 février 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL ROSSIGNOL REGIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 22 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2007

  • Acte

Conformité de EARL ROSSIGNOL REGIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROSSIGNOL REGIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ROSSIGNOL REGIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROSSIGNOL REGIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ROSSIGNOL REGIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant : ROSSIGNOL Régis, Roger, Pierre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant : ROSSIGNOL Régis, Roger, Pierre

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2007

Questions fréquentes sur EARL ROSSIGNOL REGIS

Quel est le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL REGIS ?

Le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL REGIS est 494 645 971. Le SIRET de son siège social est 494 645 971 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12494645971.

Qui dirige EARL ROSSIGNOL REGIS ?

EARL ROSSIGNOL REGIS est dirigée par REGIS ROSSIGNOL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ROSSIGNOL REGIS ?

Le siège social de EARL ROSSIGNOL REGIS est situé 3 RTE de Bordiat, 71490 Tintry.

EARL ROSSIGNOL REGIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ROSSIGNOL REGIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ROSSIGNOL REGIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROSSIGNOL REGIS.