CheckersProcédures

EARL ROUAT PASCAL

Active
Siren444 022 586659829370 ELLIANTCréée le 15 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

EARL ROUAT PASCAL est une 6598, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 022 586. Son siège social est situé Ld Bois Daniel, 29370 Elliant. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par PASCAL ROUAT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ROUAT PASCAL

Dénomination
EARL ROUAT PASCAL
SIREN
444 022 586
SIRET (siège)
444 022 586 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41444022586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 022 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6598
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 novembre 2002
Siège social
LD BOIS DANIEL , 29370, ELLIANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ROUAT PASCAL

Exploitation agricole et toutes activités connexes et similaires

Finances de EARL ROUAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ROUAT PASCAL

PR

PASCAL ROUAT

Gérant

Depuis la création (15 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de EARL ROUAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29370 ELLIANTSiègeActif

    444 022 586 00010 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL ROUAT PASCAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de EARL ROUAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ROUAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ROUAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROUAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ROUAT PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROUAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ROUAT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2002-11-15 · Début d'activité : 2002-08-01

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2002

Questions fréquentes sur EARL ROUAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de EARL ROUAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de EARL ROUAT PASCAL est 444 022 586. Le SIRET de son siège social est 444 022 586 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41444022586.

Qui dirige EARL ROUAT PASCAL ?

EARL ROUAT PASCAL est dirigée par PASCAL ROUAT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ROUAT PASCAL ?

Le siège social de EARL ROUAT PASCAL est situé Ld Bois Daniel, 29370 Elliant.

EARL ROUAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ROUAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ROUAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROUAT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Elliant

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Elliant

Entreprises du même secteur à Elliant

Entreprises à Elliant

Toutes les entreprises à Elliant