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EARL ROUSSIERE

Active
Siren415 378 942Société civile13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCECréée le 24 février 1998

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
33,5 k€

EARL ROUSSIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 février 1998, identifiée par le SIREN 415 378 942. Le siège social de l'entreprise se trouve Vc du Mas de Moular, 13210 Saint-Remy-de-Provence. EARL ROUSSIERE relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). BENOIT ROUSSIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL ROUSSIERE

Dénomination
EARL ROUSSIERE
SIREN
415 378 942
SIRET (siège)
415 378 942 00015
N° TVA intracommunautaire
FR51415378942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 378 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
33 538,78 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
24 février 1998
Siège social
VC DU MAS DE MOULAR , 13210, SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ROUSSIERE

Exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés, pris à bail, mis à disposition ---

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Finances de EARL ROUSSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ROUSSIERE

BR

BENOIT ROUSSIERE

Gérant

Depuis la création (24 février 1998) · 28 ans

Établissements de EARL ROUSSIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCESiègeActif

    415 378 942 00015 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL ROUSSIERE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 24 février 1998

  • Acte

Conformité de EARL ROUSSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROUSSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ROUSSIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROUSSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ROUSSIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1998

Questions fréquentes sur EARL ROUSSIERE

Quel est le numéro SIREN de EARL ROUSSIERE ?

Le numéro SIREN de EARL ROUSSIERE est 415 378 942. Le SIRET de son siège social est 415 378 942 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51415378942.

Qui dirige EARL ROUSSIERE ?

EARL ROUSSIERE est dirigée par BENOIT ROUSSIERE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ROUSSIERE ?

Le siège social de EARL ROUSSIERE est situé Vc du Mas de Moular, 13210 Saint-Remy-de-Provence.

EARL ROUSSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ROUSSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ROUSSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROUSSIERE.

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