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EARL ROUVIERE

Active
Siren753 948 439Société civile42410 CHAVANAYCréée le 21 septembre 2012

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,2 M€

Enregistrée sous le numéro SIREN 753 948 439, EARL ROUVIERE est une société civile créée le 21 septembre 2012. Son siège social est situé 8 Le Pecher, 42410 Chavanay. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par MARC ROUVIERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ROUVIERE

Dénomination
EARL ROUVIERE
SIREN
753 948 439
SIRET (siège)
753 948 439 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08753948439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 948 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
1 212 692 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
21 septembre 2012
Siège social
8 LE PECHER , 42410, CHAVANAY
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL ROUVIERE

domaineduchenerouviere.comp04 74 87 27 34

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL ROUVIERE

Exploitation et entretien d'un domaine viticole; vente de vins sous tous conditionnements en France et à l'étranger et toutes activités s'y rapportant

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL ROUVIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ROUVIERE

MR

MARC ROUVIERE

Gérant

Depuis la création (21 septembre 2012) · 14 ans

JR

JULIEN ROUVIERE

Gérant

En poste depuis décembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2012

AR

ANAIS ROUVIERE

Gérant

En poste depuis décembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ROUVIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42410 CHAVANAYSiègeActif

    753 948 439 00017 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL ROUVIERE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2012

  • Acte

Conformité de EARL ROUVIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROUVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ROUVIERE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROUVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ROUVIERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Cogérant : ROUVIERE Anaïs en fonction le 23 Novembre 2012 Cogérant : ROUVIERE Julien en fonction le 23 Novembre 2012 Cogérant : ROUVIERE Marc René en fonction le 23 Novembre 2012

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-09-01

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2012

Marques déposées par EARL ROUVIERE

EARL ROUVIERE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DU CHÊNE

    N° 4844596 · Déposée le 16 février 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 16 février 2032

  • DOMAINE DU CHÊNE ANAÏS

    N° 4844593 · Déposée le 16 février 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 16 février 2032

  • DOMAINE DU CHENE FAMILLE ROUVIERE

    N° 4844589 · Déposée le 16 février 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 16 février 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL ROUVIERE

Quel est le numéro SIREN de EARL ROUVIERE ?

Le numéro SIREN de EARL ROUVIERE est 753 948 439. Le SIRET de son siège social est 753 948 439 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08753948439.

Qui dirige EARL ROUVIERE ?

EARL ROUVIERE est dirigée par MARC ROUVIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL ROUVIERE ?

Le siège social de EARL ROUVIERE est situé 8 Le Pecher, 42410 Chavanay.

EARL ROUVIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ROUVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ROUVIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROUVIERE.

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