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EARL RUCATY

Active
Siren384 293 635Société civile32230 MONLEZUNCréée le 06 février 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 293 635, EARL RUCATY est une société civile créée le 6 février 1992. Son siège social est situé Rucaty, 32230 Monlezun. EARL RUCATY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par BERNARD MONE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL RUCATY

Dénomination
EARL RUCATY
SIREN
384 293 635
SIRET (siège)
384 293 635 00015
N° TVA intracommunautaire
FR27384293635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 293 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 février 1992
Siège social
RUCATY , 32230, MONLEZUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL RUCATY

EXPLOITATION DE FONDS RURAUX -

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Finances de EARL RUCATY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL RUCATY

BM

BERNARD MONE

Gérant

Depuis la création (06 février 1992) · 34 ans

Établissements de EARL RUCATY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32230 MONLEZUNSiègeActif

    384 293 635 00015 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL RUCATY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 21 août 1995

  • Acte

Conformité de EARL RUCATY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL RUCATY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL RUCATY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL RUCATY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL RUCATY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 1992

Questions fréquentes sur EARL RUCATY

Quel est le numéro SIREN de EARL RUCATY ?

Le numéro SIREN de EARL RUCATY est 384 293 635. Le SIRET de son siège social est 384 293 635 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27384293635.

Qui dirige EARL RUCATY ?

EARL RUCATY est dirigée par BERNARD MONE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL RUCATY ?

Le siège social de EARL RUCATY est situé Rucaty, 32230 Monlezun.

EARL RUCATY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL RUCATY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL RUCATY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL RUCATY.

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