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EARL SABATIER

Active
Siren533 349 189Société civile07700 SAINT-MARCEL-D'ARDECHECréée le 19 juillet 2011

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
42,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 533 349 189, EARL SABATIER est une société civile créée le 19 juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua Chatay, 07700 Saint-Marcel-d'Ardeche. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par SYLVAIN SABATIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL SABATIER

Dénomination
EARL SABATIER
SIREN
533 349 189
SIRET (siège)
533 349 189 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84533349189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 349 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 juin 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
42 000 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
19 juillet 2011
Siège social
QUA CHATAY , 07700, SAINT-MARCEL-D'ARDECHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL SABATIER

Arboriculture et viticulture

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Finances de EARL SABATIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SABATIER

SS

SYLVAIN SABATIER

Gérant

Depuis la création (19 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de EARL SABATIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07700 SAINT-MARCEL-D'ARDECHESiègeActif

    533 349 189 00019 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 0124Z

Documents juridiques de EARL SABATIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2017

  • Acte

Conformité de EARL SABATIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SABATIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SABATIER. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SABATIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SABATIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-01

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2011

Questions fréquentes sur EARL SABATIER

Quel est le numéro SIREN de EARL SABATIER ?

Le numéro SIREN de EARL SABATIER est 533 349 189. Le SIRET de son siège social est 533 349 189 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84533349189.

Qui dirige EARL SABATIER ?

EARL SABATIER est dirigée par SYLVAIN SABATIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SABATIER ?

Le siège social de EARL SABATIER est situé Qua Chatay, 07700 Saint-Marcel-d'Ardeche.

EARL SABATIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SABATIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SABATIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SABATIER.