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EARL SAINT CLEMENT

Active
Siren814 338 042Société civile26600 MERCUROL-VEAUNESCréée le 26 octobre 2015

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL SAINT CLEMENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2015, identifiée par le SIREN 814 338 042. Le siège social de l'entreprise se trouve 1487 RTE DES PLOTS Mercurol, 26600 Mercurol-Veaunes. EARL SAINT CLEMENT relève du secteur culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). DAMIEN CARAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL SAINT CLEMENT

Dénomination
EARL SAINT CLEMENT
SIREN
814 338 042
SIRET (siège)
814 338 042 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74814338042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 338 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
26 octobre 2015
Siège social
1487 RTE DES PLOTS Mercurol, 26600, MERCUROL-VEAUNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL SAINT CLEMENT

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural et de la pêche maritime.

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Finances de EARL SAINT CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SAINT CLEMENT

DC

Anciens dirigeants (2)

DC

devient gérant CARAT

CARAT Damien Jean Louis nom d'usage · de octobre 2018 à avril 2026

JC

Jean-Paul nom d'usage : CARAT. Gérant : GUERBY Laurence Monique Madeleine nom d'usage : CARAT CARAT

Gérant · de octobre 2015 à octobre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL SAINT CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26600 MERCUROL-VEAUNESSiègeActif

    814 338 042 00017 · ouvert le 28 septembre 2015 · NAF 0125Z

Documents juridiques de EARL SAINT CLEMENT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2015

  • Acte

Conformité de EARL SAINT CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SAINT CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SAINT CLEMENT. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SAINT CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SAINT CLEMENT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    CARAT Jean-Paul nom d'usage : CARAT n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    CARAT Damien Jean Louis nom d'usage : CARAT devient gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-28

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2015

Questions fréquentes sur EARL SAINT CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de EARL SAINT CLEMENT ?

Le numéro SIREN de EARL SAINT CLEMENT est 814 338 042. Le SIRET de son siège social est 814 338 042 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74814338042.

Qui dirige EARL SAINT CLEMENT ?

EARL SAINT CLEMENT est dirigée par DAMIEN CARAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL SAINT CLEMENT ?

Le siège social de EARL SAINT CLEMENT est situé 1487 RTE DES PLOTS Mercurol, 26600 Mercurol-Veaunes.

EARL SAINT CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SAINT CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SAINT CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SAINT CLEMENT.