EARL SAINT MACARY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
EARL SAINT MACARY est une société civile immatriculée le 29 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 916 936. Le siège social de l'entreprise se trouve 240 Che de Marcade, 64270 Escos. EARL SAINT MACARY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). THIERRY GACHEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL SAINT MACARY
INSEE- Dénomination
- EARL SAINT MACARY
- SIREN
- 493 916 936
- SIRET (siège)
- 493 916 936 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63493916936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 916 936
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 29 janvier 2007
- Siège social
- 240 CHE DE MARCADE , 64270, ESCOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL SAINT MACARY
Élevage de bovins et céréales
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Finances de EARL SAINT MACARY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL SAINT MACARY
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL SAINT MACARY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64270 ESCOSSiègeActif
493 916 936 00013 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL SAINT MACARY
INPIConformité de EARL SAINT MACARY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SAINT MACARY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SAINT MACARY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 novembre 2022 · N° 21-11.810
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 décembre 2020 · N° 19/00273
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 24 octobre 2017 · N° 16/00292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 15 mai 2013 · N° 12/04155
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 28 février 1990 · N° 89-80.611
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SAINT MACARY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL SAINT MACARY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Gérant(e) : GACHEN Thierry
- création
Date d'effet : 29 janvier 2007
Questions fréquentes sur EARL SAINT MACARY
Quel est le numéro SIREN de EARL SAINT MACARY ?
Le numéro SIREN de EARL SAINT MACARY est 493 916 936. Le SIRET de son siège social est 493 916 936 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63493916936.
Qui dirige EARL SAINT MACARY ?
EARL SAINT MACARY est dirigée par THIERRY GACHEN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL SAINT MACARY ?
Le siège social de EARL SAINT MACARY est situé 240 Che de Marcade, 64270 Escos.
EARL SAINT MACARY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SAINT MACARY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SAINT MACARY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SAINT MACARY.
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