EARL SANTER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 120 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL SANTER est une société civile immatriculée le 24 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 634 369. Elle est domiciliée 66 rue de l’Ouest, 67350 Uhlwiller. EARL SANTER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. JEAN SANTER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL SANTER
INSEE- Dénomination
- EARL SANTER
- SIREN
- 381 634 369
- SIRET (siège)
- 381 634 369 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR91381634369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 634 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 24 mai 1991
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 66 RUE DE L’OUEST , 67350, UHLWILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL SANTER
ELEVAGE DE TAURILLONS
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Finances de EARL SANTER
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INSEEÉtablissements de EARL SANTER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67350 UHLWILLERSiègeActif
381 634 369 00015 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL SANTER
INPIConformité de EARL SANTER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SANTER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL SANTER. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 03 octobre 2024 · N° 23/01754
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SANTER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL SANTER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mai 1991
Questions fréquentes sur EARL SANTER
Quel est le numéro SIREN de EARL SANTER ?
Le numéro SIREN de EARL SANTER est 381 634 369. Le SIRET de son siège social est 381 634 369 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91381634369.
Qui dirige EARL SANTER ?
EARL SANTER est dirigée par JEAN SANTER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL SANTER ?
Le siège social de EARL SANTER est situé 66 rue de l’Ouest, 67350 Uhlwiller.
EARL SANTER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SANTER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SANTER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SANTER.
Combien de salariés compte EARL SANTER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL SANTER emploie 1 ou 2 salariés.
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