EARL SCHITTLY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 146 k€
EARL SCHITTLY est une société civile immatriculée le 11 avril 1988 sous le numéro SIREN 344 397 153. Son siège social est situé Rte de Heimsbrunn Moulin de la Hardt, 68520 Burnhaupt-le-Bas. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par LUC SCHITTLY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL SCHITTLY
INSEE- Dénomination
- EARL SCHITTLY
- SIREN
- 344 397 153
- SIRET (siège)
- 344 397 153 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR45344397153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 397 153
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 145 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 11 avril 1988
- Siège social
- RTE DE HEIMSBRUNN MOULIN DE LA HARDT, 68520, BURNHAUPT-LE-BAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL SCHITTLY
Culture et élevage associés
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Finances de EARL SCHITTLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL SCHITTLY
INSEEÉtablissements de EARL SCHITTLY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68520 BURNHAUPT-LE-BASSiègeActif
344 397 153 00026 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z
- 68210 BERNWILLERFermé
344 397 153 00018 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL SCHITTLY
INPIConformité de EARL SCHITTLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SCHITTLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SCHITTLY. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 24 juin 2025 · N° 23/00692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 27 avril 2022 · N° 21/05230
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SCHITTLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL SCHITTLY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 1988-01-01
- création
Date d'effet : 11 avril 1988
Questions fréquentes sur EARL SCHITTLY
Quel est le numéro SIREN de EARL SCHITTLY ?
Le numéro SIREN de EARL SCHITTLY est 344 397 153. Le SIRET de son siège social est 344 397 153 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45344397153.
Qui dirige EARL SCHITTLY ?
EARL SCHITTLY est dirigée par LUC SCHITTLY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL SCHITTLY ?
Le siège social de EARL SCHITTLY est situé Rte de Heimsbrunn Moulin de la Hardt, 68520 Burnhaupt-le-Bas.
EARL SCHITTLY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SCHITTLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SCHITTLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SCHITTLY.
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