EARL SCHMITTSEPPEL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 145 k€
EARL SCHMITTSEPPEL est une société civile immatriculée le 4 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 092 815. Elle est domiciliée 10 RUE Saint Jean, 57635 Brouviller. EARL SCHMITTSEPPEL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par VINCENT NOIR, gérant.
Fiche d'identité de EARL SCHMITTSEPPEL
INSEE- Dénomination
- EARL SCHMITTSEPPEL
- SIREN
- 408 092 815
- SIRET (siège)
- 408 092 815 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR38408092815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 092 815
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 décembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 145 095 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 04 juillet 1996
- Siège social
- 10 RUE Saint Jean, 57635, Brouviller
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de EARL SCHMITTSEPPEL
Culture et élevage associés
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Finances de EARL SCHMITTSEPPEL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL SCHMITTSEPPEL
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL SCHMITTSEPPEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57635 BrouvillerSiègeActif
408 092 815 00021 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 0141Z
- 57635 BROUVILLERFermé
408 092 815 00013 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL SCHMITTSEPPEL
INPIConformité de EARL SCHMITTSEPPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SCHMITTSEPPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SCHMITTSEPPEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SCHMITTSEPPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL SCHMITTSEPPEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 juillet 1996
Questions fréquentes sur EARL SCHMITTSEPPEL
Quel est le numéro SIREN de EARL SCHMITTSEPPEL ?
Le numéro SIREN de EARL SCHMITTSEPPEL est 408 092 815. Le SIRET de son siège social est 408 092 815 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38408092815.
Qui dirige EARL SCHMITTSEPPEL ?
EARL SCHMITTSEPPEL est dirigée par VINCENT NOIR, gérant.
Où se situe le siège social de EARL SCHMITTSEPPEL ?
Le siège social de EARL SCHMITTSEPPEL est situé 10 RUE Saint Jean, 57635 Brouviller.
EARL SCHMITTSEPPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SCHMITTSEPPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SCHMITTSEPPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SCHMITTSEPPEL.
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