EARL SEBASTOPOL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 105 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 343 472, EARL SEBASTOPOL est une société civile créée le 29 septembre 1987. Son siège social est situé Puybelliard Puybelliard, 85110 Chantonnay. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 3 à 5 salariés. JEAN-CHARLES JAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL SEBASTOPOL
INSEE- Dénomination
- EARL SEBASTOPOL
- SIREN
- 342 343 472
- SIRET (siège)
- 342 343 472 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR54342343472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 343 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 105 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 29 septembre 1987
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- PUYBELLIARD PUYBELLIARD, 85110, CHANTONNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL SEBASTOPOL
exploitation agricole
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Finances de EARL SEBASTOPOL
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INSEEÉtablissements de EARL SEBASTOPOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85110 CHANTONNAYSiègeActif
342 343 472 00011 · ouvert le 22 juin 1987 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL SEBASTOPOL
INPIConformité de EARL SEBASTOPOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SEBASTOPOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
68 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SEBASTOPOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SEBASTOPOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL SEBASTOPOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1987-06-22
- création
Date d'effet : 29 septembre 1987
Questions fréquentes sur EARL SEBASTOPOL
Quel est le numéro SIREN de EARL SEBASTOPOL ?
Le numéro SIREN de EARL SEBASTOPOL est 342 343 472. Le SIRET de son siège social est 342 343 472 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54342343472.
Qui dirige EARL SEBASTOPOL ?
EARL SEBASTOPOL est dirigée par JEAN-CHARLES JAUD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL SEBASTOPOL ?
Le siège social de EARL SEBASTOPOL est situé Puybelliard Puybelliard, 85110 Chantonnay.
EARL SEBASTOPOL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SEBASTOPOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SEBASTOPOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SEBASTOPOL.
Combien de salariés compte EARL SEBASTOPOL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL SEBASTOPOL emploie 3 à 5 salariés.
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