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EARL SEBASTOPOL

Active
Siren342 343 472Société civile85110 CHANTONNAYCréée le 29 septembre 19873 à 5

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
105 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 342 343 472, EARL SEBASTOPOL est une société civile créée le 29 septembre 1987. Son siège social est situé Puybelliard Puybelliard, 85110 Chantonnay. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 3 à 5 salariés. JEAN-CHARLES JAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL SEBASTOPOL

Dénomination
EARL SEBASTOPOL
SIREN
342 343 472
SIRET (siège)
342 343 472 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54342343472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 343 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
105 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
29 septembre 1987
Effectif
3 à 5
Siège social
PUYBELLIARD PUYBELLIARD, 85110, CHANTONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL SEBASTOPOL

exploitation agricole

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Finances de EARL SEBASTOPOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SEBASTOPOL

JJ

JEAN-CHARLES JAUD

Gérant

Depuis la création (29 septembre 1987) · 39 ans

Établissements de EARL SEBASTOPOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85110 CHANTONNAYSiègeActif

    342 343 472 00011 · ouvert le 22 juin 1987 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL SEBASTOPOL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 08 août 2007

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1995

  • Acte

Conformité de EARL SEBASTOPOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SEBASTOPOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SEBASTOPOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SEBASTOPOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SEBASTOPOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1987-06-22

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1987

Questions fréquentes sur EARL SEBASTOPOL

Quel est le numéro SIREN de EARL SEBASTOPOL ?

Le numéro SIREN de EARL SEBASTOPOL est 342 343 472. Le SIRET de son siège social est 342 343 472 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54342343472.

Qui dirige EARL SEBASTOPOL ?

EARL SEBASTOPOL est dirigée par JEAN-CHARLES JAUD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SEBASTOPOL ?

Le siège social de EARL SEBASTOPOL est situé Puybelliard Puybelliard, 85110 Chantonnay.

EARL SEBASTOPOL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SEBASTOPOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SEBASTOPOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SEBASTOPOL.

Combien de salariés compte EARL SEBASTOPOL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL SEBASTOPOL emploie 3 à 5 salariés.