EARL SEGAUT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 77,4 k€
EARL SEGAUT est une société civile immatriculée le 4 juin 1996 sous le numéro SIREN 407 557 446. Son siège social est situé Les Grands Pleux, 77171 Sourdun. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par MARIAN SEGAUT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL SEGAUT
INSEE- Dénomination
- EARL SEGAUT
- SIREN
- 407 557 446
- SIRET (siège)
- 407 557 446 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57407557446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 557 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 77 375,93 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 juin 1996
- Siège social
- LES GRANDS PLEUX , 77171, SOURDUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL SEGAUT
Exploitation agricole
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Finances de EARL SEGAUT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL SEGAUT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juillet 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL SEGAUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77171 SOURDUNSiègeActif
407 557 446 00017 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL SEGAUT
INPIConformité de EARL SEGAUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SEGAUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SEGAUT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 septembre 2020 · N° 18-26.044
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 mai 2001 · N° 98-20.611
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SEGAUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL SEGAUT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 juin 1996
Questions fréquentes sur EARL SEGAUT
Quel est le numéro SIREN de EARL SEGAUT ?
Le numéro SIREN de EARL SEGAUT est 407 557 446. Le SIRET de son siège social est 407 557 446 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57407557446.
Qui dirige EARL SEGAUT ?
EARL SEGAUT est dirigée par MARIAN SEGAUT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL SEGAUT ?
Le siège social de EARL SEGAUT est situé Les Grands Pleux, 77171 Sourdun.
EARL SEGAUT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SEGAUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SEGAUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SEGAUT.
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