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EARL SEGAUT

Active
Siren407 557 446Société civile77171 SOURDUNCréée le 04 juin 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
77,4 k€

EARL SEGAUT est une société civile immatriculée le 4 juin 1996 sous le numéro SIREN 407 557 446. Son siège social est situé Les Grands Pleux, 77171 Sourdun. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par MARIAN SEGAUT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL SEGAUT

Dénomination
EARL SEGAUT
SIREN
407 557 446
SIRET (siège)
407 557 446 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57407557446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 557 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
77 375,93 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 juin 1996
Siège social
LES GRANDS PLEUX , 77171, SOURDUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL SEGAUT

Exploitation agricole

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Finances de EARL SEGAUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SEGAUT

MS

MARIAN SEGAUT

Gérant

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juillet 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL SEGAUT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77171 SOURDUNSiègeActif

    407 557 446 00017 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL SEGAUT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1996

  • Acte

Conformité de EARL SEGAUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SEGAUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SEGAUT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SEGAUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SEGAUT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : SEGAUT Marian Norbert Michel.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1996

Questions fréquentes sur EARL SEGAUT

Quel est le numéro SIREN de EARL SEGAUT ?

Le numéro SIREN de EARL SEGAUT est 407 557 446. Le SIRET de son siège social est 407 557 446 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57407557446.

Qui dirige EARL SEGAUT ?

EARL SEGAUT est dirigée par MARIAN SEGAUT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SEGAUT ?

Le siège social de EARL SEGAUT est situé Les Grands Pleux, 77171 Sourdun.

EARL SEGAUT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SEGAUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SEGAUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SEGAUT.