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EARL SEIGLE

Active
Siren481 831 774Société civile38080 SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEILCréée le 20 avril 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 831 774, EARL SEIGLE est une société civile créée le 20 avril 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bonnardiere, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par AYMERIC SEIGLE, gérant.

Fiche d'identité de EARL SEIGLE

Dénomination
EARL SEIGLE
SIREN
481 831 774
SIRET (siège)
481 831 774 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73481831774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 831 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
38 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
20 avril 2005
Siège social
LA BONNARDIERE , 38080, SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL SEIGLE

POLYCULTURE

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Finances de EARL SEIGLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SEIGLE

AS

AYMERIC SEIGLE

Gérant

RS

ROLAND SEIGLE

Gérant

Établissements de EARL SEIGLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38080 SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEILSiègeActif

    481 831 774 00015 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL SEIGLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2005

  • Acte

Comptes annuels de EARL SEIGLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL SEIGLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL SEIGLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SEIGLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SEIGLE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SEIGLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL SEIGLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    SEIGLE Aymeric Christophe nom d'usage : SEIGLE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2005

Questions fréquentes sur EARL SEIGLE

Quel est le numéro SIREN de EARL SEIGLE ?

Le numéro SIREN de EARL SEIGLE est 481 831 774. Le SIRET de son siège social est 481 831 774 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73481831774.

Qui dirige EARL SEIGLE ?

EARL SEIGLE est dirigée par AYMERIC SEIGLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL SEIGLE ?

Le siège social de EARL SEIGLE est situé La Bonnardiere, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil.

EARL SEIGLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SEIGLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SEIGLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SEIGLE.

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