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EARL SERNIGUET

Active
Siren407 958 941Société civile31530 LE CASTERACréée le 01 juillet 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 407 958 941, EARL SERNIGUET est une société civile créée le 1er juillet 1996. Son siège social est situé Rte de Sedat Ld en Moise, 31530 Le Castera. EARL SERNIGUET relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JEREMY SERNIGUET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL SERNIGUET

Dénomination
EARL SERNIGUET
SIREN
407 958 941
SIRET (siège)
407 958 941 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93407958941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 958 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
RTE DE SEDAT LD EN MOISE, 31530, LE CASTERA
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL SERNIGUET

Exploitation et gestion de biens agricoles apportés ou mis a disposition par les associés, achetés, crées ou mis a bail par la société..

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL SERNIGUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SERNIGUET

JS

JEREMY SERNIGUET

Gérant

En poste depuis novembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL SERNIGUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31530 LE CASTERASiègeActif

    407 958 941 00012 · ouvert le 15 juin 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL SERNIGUET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2014

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1996

  • Acte

Conformité de EARL SERNIGUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SERNIGUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SERNIGUET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SERNIGUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SERNIGUET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    SERNIGUET Herve nom d'usage : SERNIGUET n'est plus gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    SERNIGUET Jérémy nom d'usage : SERNIGUET Jérémy devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur EARL SERNIGUET

Quel est le numéro SIREN de EARL SERNIGUET ?

Le numéro SIREN de EARL SERNIGUET est 407 958 941. Le SIRET de son siège social est 407 958 941 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93407958941.

Qui dirige EARL SERNIGUET ?

EARL SERNIGUET est dirigée par JEREMY SERNIGUET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SERNIGUET ?

Le siège social de EARL SERNIGUET est situé Rte de Sedat Ld en Moise, 31530 Le Castera.

EARL SERNIGUET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SERNIGUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SERNIGUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SERNIGUET.

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