EARL SIGAIL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 60,0 k€
EARL SIGAIL est une société civile immatriculée le 6 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 130 918. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che Bousquet Arroses, 64350 Arroses. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par CLEMENT BOUSQUET-HOURAT, gérant.
Fiche d'identité de EARL SIGAIL
INSEE- Dénomination
- EARL SIGAIL
- SIREN
- 378 130 918
- SIRET (siège)
- 378 130 918 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76378130918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 130 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 06 juin 1990
- Siège social
- 2 CHE BOUSQUET ARROSES, 64350, ARROSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL SIGAIL
exploitation de tous biens agricoles
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Finances de EARL SIGAIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL SIGAIL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de juillet 2023 à mars 2026
Gérant · de juillet 2023 à mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL SIGAIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64350 ARROSESSiègeActif
378 130 918 00014 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL SIGAIL
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL SIGAIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SIGAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SIGAIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SIGAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL SIGAIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 juin 1990
Questions fréquentes sur EARL SIGAIL
Quel est le numéro SIREN de EARL SIGAIL ?
Le numéro SIREN de EARL SIGAIL est 378 130 918. Le SIRET de son siège social est 378 130 918 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76378130918.
Qui dirige EARL SIGAIL ?
EARL SIGAIL est dirigée par CLEMENT BOUSQUET-HOURAT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL SIGAIL ?
Le siège social de EARL SIGAIL est situé 2 Che Bousquet Arroses, 64350 Arroses.
EARL SIGAIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SIGAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SIGAIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SIGAIL.
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