EARL SILVANT STEPHANE

Active

Siren512 193 020Société civile25190 SOULCE-CERNAYCréée le 11 mai 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,5 k€
Effectif: Non publié

EARL SILVANT STEPHANE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 2009, identifiée par le SIREN 512 193 020. Elle est domiciliée à Soulce-Cernay (25190). Son activité principale relève du code NAF 0141Z. Elle est dirigée par STEPHANE SILVANT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EARL SILVANT STEPHANE

INSEE

Dénomination: EARL SILVANT STEPHANE
SIREN: 512 193 020
SIRET (siège): 512 193 020 00017
N° TVA intracommunautaire: FR35512193020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 512 193 020
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 7 500 €
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 11 mai 2009
Siège social: , 25190, SOULCE-CERNAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL SILVANT STEPHANE

Elevage de vaches laitières

Finances de EARL SILVANT STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL SILVANT STEPHANE

INSEE

STEPHANE SILVANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mai 2009) · 17 ans

Établissements de EARL SILVANT STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25190 SOULCE-CERNAYSiègeActif
512 193 020 00017 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL SILVANT STEPHANE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2009

Acte

Comptes annuels de EARL SILVANT STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL SILVANT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL SILVANT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SILVANT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SILVANT STEPHANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SILVANT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL SILVANT STEPHANE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

20 mai 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-11 · Début d'activité : 2009-04-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 11 mai 2009

Questions fréquentes sur EARL SILVANT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de EARL SILVANT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de EARL SILVANT STEPHANE est 512 193 020. Le SIRET de son siège social est 512 193 020 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35512193020.

Qui dirige EARL SILVANT STEPHANE ?

EARL SILVANT STEPHANE est dirigée par STEPHANE SILVANT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL SILVANT STEPHANE ?

Le siège social de EARL SILVANT STEPHANE est situé 25190 Soulce-Cernay.