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EARL SIMON-LEGRAND

Active
Siren430 380 063Société civile02400 NESLES-LA-MONTAGNECréée le 03 mai 2000

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
401 k€

EARL SIMON-LEGRAND est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 2000, identifiée par le SIREN 430 380 063. Elle est domiciliée 5 rue de l'Eglise, 02400 Nesles-la-Montagne. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par SEBASTIEN SIMON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL SIMON-LEGRAND

Dénomination
EARL SIMON-LEGRAND
SIREN
430 380 063
SIRET (siège)
430 380 063 00015
N° TVA intracommunautaire
FR70430380063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 380 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
401 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
03 mai 2000
Siège social
5 RUE DE L'EGLISE , 02400, NESLES-LA-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL SIMON-LEGRAND

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'art.2 de la loi 88-1202 du 30.12.1988, l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités et spécialement l'exploitation du domaine situé sur la commune de NESLES LA MONTAGNE Vente et éventuellement transformation des produits de cette exploitation ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de production réalisés par la société ou qui ont pour support l'exploitation.

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Finances de EARL SIMON-LEGRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SIMON-LEGRAND

SS

SEBASTIEN SIMON

Gérant

Depuis la création (03 mai 2000) · 26 ans

Établissements de EARL SIMON-LEGRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02400 NESLES-LA-MONTAGNESiègeActif

    430 380 063 00015 · ouvert le 16 mars 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL SIMON-LEGRAND

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 29 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL SIMON-LEGRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SIMON-LEGRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SIMON-LEGRAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SIMON-LEGRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SIMON-LEGRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2000

Marques déposées par EARL SIMON-LEGRAND

EARL SIMON-LEGRAND est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • SIMON-LEGRAND

    N° 5079545 · Déposée le 03 septembre 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 03 septembre 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL SIMON-LEGRAND

Quel est le numéro SIREN de EARL SIMON-LEGRAND ?

Le numéro SIREN de EARL SIMON-LEGRAND est 430 380 063. Le SIRET de son siège social est 430 380 063 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70430380063.

Qui dirige EARL SIMON-LEGRAND ?

EARL SIMON-LEGRAND est dirigée par SEBASTIEN SIMON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SIMON-LEGRAND ?

Le siège social de EARL SIMON-LEGRAND est situé 5 rue de l'Eglise, 02400 Nesles-la-Montagne.

EARL SIMON-LEGRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SIMON-LEGRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SIMON-LEGRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SIMON-LEGRAND.