EARL SIMONOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EARL SIMONOT est une société civile immatriculée le 12 septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 139 893. Son siège social est situé 33 Grande rue, 52700 Manois. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par FLORIAN SIMONOT, gérant.
Fiche d'identité de EARL SIMONOT
INSEE- Dénomination
- EARL SIMONOT
- SIREN
- 402 139 893
- SIRET (siège)
- 402 139 893 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39402139893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 139 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 12 septembre 1995
- Siège social
- 33 GRANDE RUE , 52700, MANOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL SIMONOT
Exploitation agricole. Polyculture. Élevage.
Finances de EARL SIMONOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL SIMONOT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2012
Gérant
En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL SIMONOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52700 MANOISSiègeActif
402 139 893 00018 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL SIMONOT
INPIComptes annuels de EARL SIMONOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL SIMONOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL SIMONOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SIMONOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SIMONOT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mars 2021 · N° 19-17.007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 25 mars 2019 · N° 17/20864
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 avril 1995 · N° 93-12.243
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SIMONOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL SIMONOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Gérant(e) : SIMONOT Eric Gérant(e) : SIMONOT Florian, Eric
- création
Date d'effet : 12 septembre 1995
Questions fréquentes sur EARL SIMONOT
Quel est le numéro SIREN de EARL SIMONOT ?
Le numéro SIREN de EARL SIMONOT est 402 139 893. Le SIRET de son siège social est 402 139 893 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39402139893.
Qui dirige EARL SIMONOT ?
EARL SIMONOT est dirigée par FLORIAN SIMONOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL SIMONOT ?
Le siège social de EARL SIMONOT est situé 33 Grande rue, 52700 Manois.
EARL SIMONOT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SIMONOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SIMONOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SIMONOT.
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